Fourniture de différents types de papier pour les ateliers d'impression des organismes de la branche retraite et le Centre national éditique
Cnavts de Paris
Fourniture et la livraison de papiers de formats, de grammages et de coloris différents, issus de forêt gérées durablement, pour des travaux d'impression sur matériels offset, de reprographie numérique et d'édition informatique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-17 | Avis de marché |
| 2020-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2019-300-006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Code postal: 75951
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.de-munck@cnav.fr 📧
Téléphone: +33 155458904 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-440195
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de différents types de papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de différents types de papier.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de papier blanc format A4 21 × 29,7 cm, grammage 75 g
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papier blanc format A4 21 × 29,7 cm, grammage 75 g.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris ou département conseil juridique et assistance de la CNAV
Source: OJS 2019/S 181-440195 (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2019-300-006
Brève description:
Fourniture et la livraison de papiers de formats, de grammages et de coloris différents, issus de forêt gérées durablement, pour des travaux d'impression sur matériels offset, de reprographie numérique et d'édition informatique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Code postal: 75951
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.de-munck@cnav.fr 📧
Téléphone: +33 155458904 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-440195
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir les échantillons indiqués au règlement de consultation pour chaque lot pour lesquels ils soumissionnent.
Toutes les informations sur la consultation figurent dans le dossier de consultation accessible sur le profil d'acheteur meoss.achatpublic.com
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de différents types de papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de différents types de papier.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa notification.
Il est ensuite renouvelable 2 fois tacitement pour des périodes de 1 an sauf dénonciation contraire envoyée par l'organisme au titulaire sous un délai de 2 mois avant le terme du marché par lettre recommandée AR.
Toutefois, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papier blanc format A4 21 × 29,7 cm, grammage 75 g.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir les échantillons indiqués au règlement de consultation pour chaque lot pour lesquels ils soumissionnent.
Toutes les informations sur la consultation figurent dans le dossier de consultation accessible sur le profil d'acheteur meoss.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Après la signature de l'accord-cadre, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de validité de l'accord-cadre peut être introduit par un tiers auprès de la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Paris ou département conseil juridique et assistance de la CNAV
Source: OJS 2019/S 181-440195 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNAVTS de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-050800
Se réfère à l'avis: 2019/S 181-440195
Numéro JO-S: 23
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de papier blanc format A4 21 × 29,7 cm, grammage 75 grammes
Brève description: Fourniture de papier blanc format A4 21 — 29,7 cm, grammage 75 grammes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 776 720 EUR 💰
Nom: Torraspapel Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Valeur totale du marché: 290 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 023-050800 (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de différents types de papier pour les ateliers d'impression des organismes de la branche retraite et le centre national éditique.
Valeur totale du marché: 266 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNAVTS de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-050800
Se réfère à l'avis: 2019/S 181-440195
Numéro JO-S: 23
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de papier blanc format A4 21 × 29,7 cm, grammage 75 grammes
Brève description: Fourniture de papier blanc format A4 21 — 29,7 cm, grammage 75 grammes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 776 720 EUR 💰
Nom: Torraspapel Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Valeur totale du marché: 290 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 023-050800 (2020-01-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕