Fourniture de denrées alimentaires pour les animaux

Mairie de Neuilly-sur-Marne

La fourniture de denrée à destination d'animaux comprend notamment:
— la fourniture des produits,
— leur transport,
— leur déchargement,
— la reprise du fumier pour le lot nº 1,
— enlèvement des emballages,
— certificat de garantie, le cas échéant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Axereal élevage
• SARL La Fourragère Briarde

Qui ?

• Mairie de Neuilly-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-26	Avis de marché
2019-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Paille et plantes fourragères
Numéro de référence: 2019-798
Brève description:

La fourniture de denrée à destination d'animaux comprend notamment: — la fourniture des produits, — leur transport, — leur déchargement, — la reprise du fumier pour le lot nº 1, — enlèvement des emballages, — certificat de garantie, le cas échéant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Paille et plantes fourragères 📦
Code CPV supplémentaire: Paille et plantes fourragères 📦
Plantes fourragères 📦
Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lM7n7xL1jf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lM7n7xL1jf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299933
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: 1) renseignements administratifs correspondant: service marchés publics téléphone: +33 143087947 — adresse internet: http://achatpublic.com 2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet (URL) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures. Depuis le 1.10.2018, les offres papiers seront obligatoirement rejetées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de denrée à destination d'animaux comprend notamment:

— la fourniture des produits,

— leur transport,

— leur déchargement,

— la reprise du fumier pour le lot nº 1,

— enlèvement des emballages,

— certificat de garantie, le cas échéant.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de paille
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire devra après chaque livraison de paille, procéder au chargement et à la reprise de 4 t de fumier environ. Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 4 à 5 t de pailles. La paille sera livrée et déchargée devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de pailles. La paille devra être de bonne qualité, susceptible d'apporter aux animaux une nourriture saine et substantielle. Elle se présente sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m × 1,20 m.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de foin
Numéro du lot: 2
Brève description:

Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 2 à 3 t de foin. Le foin sera livré et déchargé devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de foin. Le foin sera livré chaque semaine et généralement le mercredi. Il devra être de bonne qualité et se présenter sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m/1,20 m.

Intitulé du lot: Fourniture de granulés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 500 kg d'aliment granulé. Aliment granulé complémentaire de fourrages, destiné aux chevaux et poneys de sport et de loisir apporte l'énergie nécessaire pour un travail de type sport (2 h/j).

Intitulé du lot: Fourniture de compléments alimentaire et de copeaux de bois
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les différents produits devront être conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg.

1) copeaux de bois, issu de bois 100 % résineux, il est séché et dépoussiéré au maximum, assure à la fois une haute absorption, un rendement maximum et maintient l'hygiène de l'écurie. En sac. Consommation hebdomadaire: 30 kg environ;

2) orge floconnée en sac. Consommation hebdomadaire: 15 kg environ;

3) son en sac. Consommation hebdomadaire: 40 kg environ;

4) pierre de sel de 10 kg.

Intitulé du lot: Fourniture de denrées alimentaires pour animaux de ferme
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les différents produits devront être de qualité bio (exception faite de l'aliment spécifique pour cochon) et conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg.

1) foin bio en botte de 25 kg environ;

2) paille bio en botte de 25 kg environ;

3) granulé bio non engraissant pour lapin. En sac;

4) mélange bio pour volaille (mais cassé et blé). En sac;

5) mélange spécifique non engraissant pour cochon nain vietnamien type «Caprimash 3 et 4» ou équivalent. En sac;

6) maïs entier bio. En sac;

7) nourriture pour poussin bio. En sac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à 6 et L. 2141-7 à 12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est libellé en euro et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lM7n7xL1jf 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

1) renseignements administratifs correspondant: service marchés publics téléphone: +33 143087947 — adresse internet: http://achatpublic.com

2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet (URL) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures. Depuis le 1.10.2018, les offres papiers seront obligatoirement rejetées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

(Art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2019/S 123-299933 (2019-06-26)

Avis d'attribution de marché (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516017
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-299933
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire devra après chaque livraison de paille, procéder au chargement et à la reprise de 4 tonnes de fumier environ. Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 4 à 5 tonnes de pailles la paille sera livrée et déchargée devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de pailles. La paille devra être de bonne qualité, susceptible d'apporter aux animaux une nourriture saine et substantielle. Elle se présente sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m × 1,20 m.

Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 2 à 3 tonnes de foin. Le foin sera livré et déchargé devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de foin. Le foin sera livré chaque semaine et généralement le mercredi. Il devra être de bonne qualité et se présenter sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m/1,20 m.

Les différents produits devront être conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg:

Les différents produits devront être de qualité bio (exception faite de l'aliment spécifique pour cochon) et conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: SARL La Fourragère Briarde
Adresse postale: 1 rue Jame
Commune postale: Vulaines-sur-Seine
Code postal: 77870
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Axéréal Élevage
Adresse postale: 8 rue du Moulin de Salles, BP 28
Commune postale: Saint-Germain-de-Salles
Code postal: 03140
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Adresse postale: 8 rue du Moulin de Salles
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 211-516017 (2019-10-28)

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