La fourniture de denrée à destination d'animaux comprend notamment:
— la fourniture des produits,
— leur transport,
— leur déchargement,
— la reprise du fumier pour le lot nº 1,
— enlèvement des emballages,
— certificat de garantie, le cas échéant.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les animaux
2019-798
Produits/services: Paille et plantes fourragères📦
Brève description:
“La fourniture de denrée à destination d'animaux comprend notamment:
— la fourniture des produits,
— leur transport,
— leur déchargement,
— la reprise du...”
Brève description
La fourniture de denrée à destination d'animaux comprend notamment:
— la fourniture des produits,
— leur transport,
— leur déchargement,
— la reprise du fumier pour le lot nº 1,
— enlèvement des emballages,
— certificat de garantie, le cas échéant.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de paille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Paille et plantes fourragères📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Le titulaire devra après chaque livraison de paille, procéder au chargement et à la reprise de 4 t de fumier environ. Chaque semaine, le centre équestre...”
Description du marché
Le titulaire devra après chaque livraison de paille, procéder au chargement et à la reprise de 4 t de fumier environ. Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 4 à 5 t de pailles. La paille sera livrée et déchargée devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de pailles. La paille devra être de bonne qualité, susceptible d'apporter aux animaux une nourriture saine et substantielle. Elle se présente sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m × 1,20 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de foin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes fourragères📦
Description du marché:
“Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 2 à 3 t de foin. Le foin sera livré et déchargé devant la grange, chaque semaine et généralement le...”
Description du marché
Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 2 à 3 t de foin. Le foin sera livré et déchargé devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de foin. Le foin sera livré chaque semaine et généralement le mercredi. Il devra être de bonne qualité et se présenter sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m/1,20 m.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Description du marché:
“Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 500 kg d'aliment granulé. Aliment granulé complémentaire de fourrages, destiné aux chevaux et poneys de...”
Description du marché
Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 500 kg d'aliment granulé. Aliment granulé complémentaire de fourrages, destiné aux chevaux et poneys de sport et de loisir apporte l'énergie nécessaire pour un travail de type sport (2 h/j).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de compléments alimentaire et de copeaux de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les différents produits devront être conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg.
1) copeaux de bois, issu de bois 100 % résineux, il est séché...”
Description du marché
Les différents produits devront être conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg.
1) copeaux de bois, issu de bois 100 % résineux, il est séché et dépoussiéré au maximum, assure à la fois une haute absorption, un rendement maximum et maintient l'hygiène de l'écurie. En sac. Consommation hebdomadaire: 30 kg environ;
2) orge floconnée en sac. Consommation hebdomadaire: 15 kg environ;
3) son en sac. Consommation hebdomadaire: 40 kg environ;
4) pierre de sel de 10 kg.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour animaux de ferme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les différents produits devront être de qualité bio (exception faite de l'aliment spécifique pour cochon) et conditionnés dans un format ne dépassant pas...”
Description du marché
Les différents produits devront être de qualité bio (exception faite de l'aliment spécifique pour cochon) et conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg.
1) foin bio en botte de 25 kg environ;
2) paille bio en botte de 25 kg environ;
3) granulé bio non engraissant pour lapin. En sac;
4) mélange bio pour volaille (mais cassé et blé). En sac;
5) mélange spécifique non engraissant pour cochon nain vietnamien type «Caprimash 3 et 4» ou équivalent. En sac;
6) maïs entier bio. En sac;
7) nourriture pour poussin bio. En sac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer...”
Liste et brève description des conditions
Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à 6 et L. 2141-7 à 12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est libellé en euro et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché est libellé en euro et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.” Informations complémentaires
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8...”
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) renseignements administratifs correspondant: service marchés publics téléphone: +33 143087947 — adresse internet: http://achatpublic.com
2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet (URL) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures. Depuis le 1.10.2018, les offres papiers seront obligatoirement rejetées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“(Art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
(Art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
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Source: OJS 2019/S 123-299933 (2019-06-26)
Avis d'attribution de marché (2019-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 145 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le titulaire devra après chaque livraison de paille, procéder au chargement et à la reprise de 4 tonnes de fumier environ. Chaque semaine, le centre...”
Description du marché
Le titulaire devra après chaque livraison de paille, procéder au chargement et à la reprise de 4 tonnes de fumier environ. Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 4 à 5 tonnes de pailles la paille sera livrée et déchargée devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de pailles. La paille devra être de bonne qualité, susceptible d'apporter aux animaux une nourriture saine et substantielle. Elle se présente sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m × 1,20 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 2 à 3 tonnes de foin. Le foin sera livré et déchargé devant la grange, chaque semaine et généralement le...”
Description du marché
Chaque semaine, le centre équestre consomme environ 2 à 3 tonnes de foin. Le foin sera livré et déchargé devant la grange, chaque semaine et généralement le mercredi. Le centre équestre est équipé du matériel roulant pour procéder au bon rangement des ballots de foin. Le foin sera livré chaque semaine et généralement le mercredi. Il devra être de bonne qualité et se présenter sous forme de ballot rectangulaire de 300 à 400 kg chacun — gabarit 2,40 × 0,80 m/1,20 m.
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Description du marché:
“Les différents produits devront être conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg:
1) copeaux de bois, issu de bois 100 % résineux, il est séché...”
Description du marché
Les différents produits devront être conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg:
1) copeaux de bois, issu de bois 100 % résineux, il est séché et dépoussiéré au maximum, assure à la fois une haute absorption, un rendement maximum et maintient l'hygiène de l'écurie. En Sac. Consommation hebdomadaire: 30 kg environ;
2) orge floconnée en sac. Consommation hebdomadaire: 15 kg environ;
3) son en sac. Consommation hebdomadaire: 40 kg environ;
4) pierre de sel de 10 kg.
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Description du marché:
“Les différents produits devront être de qualité bio (exception faite de l'aliment spécifique pour cochon) et conditionnés dans un format ne dépassant pas...”
Description du marché
Les différents produits devront être de qualité bio (exception faite de l'aliment spécifique pour cochon) et conditionnés dans un format ne dépassant pas les 25 kg:
1) foin bio en botte de 25 kg environ;
2) paille bio en botte de 25 kg environ;
3) granulé bio non engraissant pour lapin. En sac;
4) mélange bio pour volaille (mais cassé et blé). En sac;
5) mélange spécifique non engraissant pour cochon nain vietnamien type «Caprimash 3 et 4» ou équivalent. En sac;
6) maïs entier bio. En sac;
7) nourriture pour poussin bio. En sac.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 123-299933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-808
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de paille
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL La Fourragère Briarde
Adresse postale: 1 rue Jame
Commune postale: Vulaines-sur-Seine
Code postal: 77870
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de granulés
Nom et adresse du contractant
Nom: Axéréal Élevage
Adresse postale: 8 rue du Moulin de Salles, BP 28
Commune postale: Saint-Germain-de-Salles
Code postal: 03140
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de compléments alimentaires et de copeaux de bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 rue du Moulin de Salles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour animaux de ferme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 211-516017 (2019-10-28)