Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de de matériel et matériaux pour la régie de Brest Métropole Habitat 2020-2023
2019-134”
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)📦
Brève description:
“Fourniture de de matériel et matériaux pour la régie de Brest Métropole Habitat pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits et matériaux de serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: Produits et matériaux de serrurerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article 49 de la directive nº 2014/24 UE du 26.2.2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article 49 de la directive nº 2014/24 UE du 26.2.2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par conséquent s'il est indiqué 1 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1 000 000 EUR (HT) s'il est indiqué 2 000 000, le budget alloué au marché est compris entre 1 000 001 et 2 000 000, etc.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de volets roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produits de volets roulants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de matériaux de jardinerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits de matériaux de jardinerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégié le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de...”
Liste et brève description des conditions
— le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégié le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de dématérialisation) ou l'ensemble des éléments suivants:
—— la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société),
—— la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,
—— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements,
— les déclarations sur l'honneur pour justifier:
—— attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique,
—— qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail,
—— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.
Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.” Conditions de participation
“Les candidatures seront écartées si: les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat La liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat La liste des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les candidatures seront écartées si: les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il est précisé que les échantillons fournis dans le cadre de la consultation pourront être récupérés par le candidat dans un délai de 30 jours à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
Il est précisé que les échantillons fournis dans le cadre de la consultation pourront être récupérés par le candidat dans un délai de 30 jours à compter de la réception de l'information au candidat retenu ou de l'information aux candidats rejetés. Par conséquent ces derniers ne peuvent être facturés au pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle.
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416 — Rennes Cedex
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat — service achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow — BP 92251 — Cedex 2
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 229004515📞
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr📧
Source: OJS 2019/S 241-591120 (2019-12-10)