Le marché comporte les prestations relatives à la fourniture de conteneurs, la fourniture de pièces détachées, la livraison des conteneurs et pièces détachées, la reprise de pièces usagées pour le territoire de Nîmes Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de conteneurs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole
19F018CR”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Le marché comporte les prestations relatives à la fourniture de conteneurs, la fourniture de pièces détachées, la livraison des conteneurs et pièces...”
Brève description
Le marché comporte les prestations relatives à la fourniture de conteneurs, la fourniture de pièces détachées, la livraison des conteneurs et pièces détachées, la reprise de pièces usagées pour le territoire de Nîmes Métropole.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole.
Description du marché:
“La fourniture de conteneurs, la fourniture de pièces détachées, la livraison des conteneurs et pièces détachées, la reprise de pièces usagées.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Démarché environnementale mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec montant minimum de 50 000 EUR (HT). Pour la période initiale et sans montant maximum. Ces montants sont identiques pour les...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec montant minimum de 50 000 EUR (HT). Pour la période initiale et sans montant maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction éventuelles. Les candidats fourniront des échantillons dans les conditions fixées au règlement de consultation. Ces échantillons devront être remis, contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement ou, en cas de...”
Liste et brève description des conditions
— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement ou, en cas de candidature classique,
— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre,
— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement ou, en cas de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement ou, en cas de candidature classique,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons exécutées au cours des 3 dernières années (références similaires démontrant la capacité du candidat à réaliser des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons exécutées au cours des 3 dernières années (références similaires démontrant la capacité du candidat à réaliser des prestations d'une complexité ou d'une échelle équivalente aux types de prestations faisant l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouveau marché sera lancé à l'issue de la période initiale du marché ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction.” Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchessecurises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle devra parvenir à la CNAM avant la date et l'heure limites indiquées sur le présent règlement, et sera ouverte dans les conditions fixées à l'article 2 de l'arrêté du 27.7.2018 relatif aux modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde (programme informatique malveillant, candidature ou offre reçue de façon incomplète, hors délais suite à aléas de transmission ou impossibilité d'ouverture par l'acheteur public — sous réserve que la transmission du plis ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres). Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Les prestations objet du présent marché, seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget annexe collecte et traitement des déchets ménagers de Nîmes Métropole section investissement, sous forme de fonds propres. Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement des bons de commande sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à 1 mois, sous la forme d'acomptes mensuels. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Au regard de ces dispositions, une entreprise peut être cotraitante d'un ou plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 134-328864 (2019-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture de conteneurs,
— la fourniture de pièces détachées,
— la livraison des conteneurs et pièces...”
Brève description
Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture de conteneurs,
— la fourniture de pièces détachées,
— la livraison des conteneurs et pièces détachées,
— la reprise de pièces usagées.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture de conteneurs,
— la fourniture de pièces détachées,
— la livraison des conteneurs et pièces...”
Description du marché
Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture de conteneurs,
— la fourniture de pièces détachées,
— la livraison des conteneurs et pièces détachées,
— la reprise de pièces usagées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 50 000,00 EUR HT par an et sans maximum. Durée initiale de 1 an et renouvelable 3 fois 1 an.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 134-328864
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190351
Titre:
“Fourniture de conteneurs et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Commune postale: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 239121.35
Offre la plus élevée: 257997.31
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2019/S 230-564046 (2019-11-26)