Avis de marché (2019-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 265 613 372 00019
Adresse postale: 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule juridique
Téléphone: +33 297292105📞
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr📧
Région: Morbihan🏙️
URL: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public de santé mental Morbihan
Adresse postale: 22 rue de l'Hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables et matériel biomédical
GHBA-ConsoMatBiomed
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de consommables et matériel biomédical pour les établissements parties du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel échographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aux adresses de chaque établissement partie.
Description du marché: Gel échographique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1.5.2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1.5.2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1.5.2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1.5.2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode de monitoring mousse pregelifiee usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: A l'adresse de chaque Etablissement partie
Description du marché: Electrode de monitoring mousse pregelifiee usage unique
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1er mai 2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1er mai 2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'Accord-Cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1er mai 2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est...”
Description des options
L'Accord-Cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1er mai 2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode de monitoring microporeux pregelifiee usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: A l'adesse de chaque Etablissement partie
Description du marché: Electrode de monitoring microporeux pregelifiee usage unique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode pregelifiee a languette usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: A l'adrese de chaque Etablissement partie
Description du marché: Electrode pregelifiee a languette usage unique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode de neonatalogie radiotransparente usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Electrode de neonatalogie radiotransparente usage unique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode de monitoring scanner/irm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Electrode de monitoring scanner/irm
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode eeg
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Electrode eeg
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode holter -polysomnographie usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Electrode holter -polysomnographie usage unique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque electrochirurgicale usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: A l'aadresse de chaque Etablissement partie
Description du marché: Plaque electrochirurgicale usage unique
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque electrochirurgicale precablee usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Plaque electrochirurgicale precablee usage unique
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur D'Oxymetrie a patient unique adhesif
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Capteur D'Oxymetrie a patient unique adhesif
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur D'Oxymetrie REUTILISABLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Capteur D'Oxymetrie REUTILISABLE
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture chauffante
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Couverture chauffante
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode defipads
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Electrode defipads
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode dsa
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Electrode dsa
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode defibrillation pour Lp15/Lp20
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Electrode defibrillation pour Lp15/Lp20
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electrode defibrillation /stimulation zoll
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Electrode defibrillation /stimulation zoll
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masque anesthesie a bourrelet gonflable a usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Masque anesthesie a bourrelet gonflable a usage unique
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de ventilation pour administration du meopa
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Kit de ventilation pour administration du meopa
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masque cylindrique pour ventilation neonatale
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Masque cylindrique pour ventilation neonatale
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systeme de reanimation neonatale avec peep reglable
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Systeme de reanimation neonatale avec peep reglable
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de circuit respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Kit de circuit respiratoire
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de circuit respiratoire haut debit
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Kit de circuit respiratoire haut debit
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambre humidification compatible avec humidificateur Mr850
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Chambre humidification compatible avec humidificateur Mr850
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambre humidification compatible avec humidificateur airvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Chambre humidification compatible avec humidificateur airvo
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule nasale anatomique
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Canule nasale anatomique
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure pour compresseur pariboy-pulmomed
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Tubulure pour compresseur pariboy-pulmomed
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit aerosol pour compresseur pariboy-pulmomed
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: A l'adresse ed chaque Etablissement partie
Description du marché: Kit aerosol pour compresseur pariboy-pulmomed
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtre spirometre + embout buccal
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Filtre spirometre + embout buccal
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne de prelevement de gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Ligne de prelevement de gaz
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aspirateur de mucosite a usage unique pour fibroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Aspirateur de mucosite a usage unique pour fibroscopie
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit de ventilation manuelle adulte usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Circuit de ventilation manuelle adulte usage unique
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stethoscope tous types
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Stethoscope tous types
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pied a serum sur roulettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Pied a serum sur roulettes
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Accessoires de consultation
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tensiometre electronique
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Tensiometre electronique
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tensiometre manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Tensiometre manuel
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insufflateur manuel reutilisable
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Insufflateur manuel reutilisable
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manchette a pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Manchette a pression
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laryngoscope
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Site principal ou lieu d'exécution: A l'adresse de haque Etablissement partie
Description du marché: Laryngoscope
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1.5. 2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter du 1.5. 2019, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 48 mois.
“Variantes: les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base....”
Variantes: les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base doit être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigée dans les documents de consultation. Chaque offre variante est présentée de manière complète et autonome: elle doit donc être composée d'un nouvel acte d'engagement dans lequel la case correspondante figurant en page 1 sera cochée, et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 14.2 du règlement de consultation, sur lesquels figurent de façon apparente les modifications par rapport aux clauses techniques du DCE. Les soumissionnaires ne peuvent présenter qu'une seule offre variante par lot. Présentation du groupement hospitalier Broceliande Atlantique - par convention signée le 1.7.2016, le groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants: le centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray); l'etablissement public de santé mental Morbihan (Saint-Avé); le centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploermel); le centre hospitalier de Malestroit; le centre hospitalier de Josselin; le centre hospitalier Yves Lanco (Belle-Île-en-Mer); le centre hospitalier Basse-vilaine (Nivillac). Le centre hospitalier Bretagne Atlantique (CHBA) est l'établissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L. 3132-3º 3 du code de la santé publique, l'établissement support assure la fonction achat pour le compte des établissements parties. À ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, la planification des marchés publics, la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des établissements parties.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 (dit «département Tarn-et-Garonne»). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2019/S 014-028165 (2019-01-16)