Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques dans le cadre d'une étude portant sur le sevrage tabagique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques
INSERM_PA06_2019-07_AOO”
Produits/services: Cigarettes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques dans le cadre d'une étude portant sur le...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques dans le cadre d'une étude portant sur le sevrage tabagique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 159 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de patchs de nicotine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Succédanés de nicotine📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Quantité estimée: 2 000 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 28 et 31 patchs.
Forme pharmaceutique: dispositif transdermique.
Classe...”
Description du marché
Quantité estimée: 2 000 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 28 et 31 patchs.
Forme pharmaceutique: dispositif transdermique.
Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine.
Code ATC: N07ba01.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée d'1 an renouvelable par tacite reconduction à sa date d'anniversaire, sans que la durée totale d'exécution ne dépasse 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de gommes à mâcher
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 400 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 100 et 110 gommes. Les gommes à mâcher doivent être dosées à 4 mg de nicotine, sans...”
Description du marché
Quantité estimée: 400 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 100 et 110 gommes. Les gommes à mâcher doivent être dosées à 4 mg de nicotine, sans sucre.
Forme pharmaceutique: gomme à mâcher médicamenteuse.
Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine.
Code ATC: N07ba01
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de comprimés à sucer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 500 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 200 et 220 comprimés. Chaque comprimé devrait contenir entre 1 et 4 mg de nicotine, sans...”
Description du marché
Quantité estimée: 500 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 200 et 220 comprimés. Chaque comprimé devrait contenir entre 1 et 4 mg de nicotine, sans sucre.
Forme pharmaceutique: comprimé sublingual à sucer en boîtes.
Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine.
Code ATC: N07ba01.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de spray nicotinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 300 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 2 et 3 flacons. Le spray doit délivrer entre 1 et 2 mg/dose solution.
Forme...”
Description du marché
Quantité estimée: 300 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 2 et 3 flacons. Le spray doit délivrer entre 1 et 2 mg/dose solution.
Forme pharmaceutique: solution pour pulvérisation buccale.
Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine.
Code ATC: N07ba01.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 900 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substituts nicotiniques: boites d'inhaleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 300 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 30 et 45 cartouches. Chaque cartouche doit contenir entre 8 et 12 mg de nicotine.
Forme...”
Description du marché
Quantité estimée: 300 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 30 et 45 cartouches. Chaque cartouche doit contenir entre 8 et 12 mg de nicotine.
Forme pharmaceutique: cartouche pour inhalation buccale.
Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine.
Code ATC: N07ba01.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cigarettes électroniques, liquides et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Cigarettes📦
Description du marché:
“Quantité estimée: 600 kits (même modèle de cigarette électronique, plus DRIP TIP supplémentaire, plus un câble micro USB avec adaptateur mural) de...”
Description du marché
Quantité estimée: 600 kits (même modèle de cigarette électronique, plus DRIP TIP supplémentaire, plus un câble micro USB avec adaptateur mural) de cigarettes électroniques avec les caractéristiques suivantes: 3 000 «Résistances»/ mèches pour cigarettes électroniques compatibles avec le modèle de cigarette électronique proposé. 10 000 flacons de 10 ml de liquide pour cigarettes électroniques, certifiés sous la norme AFNOR XP D90-300.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-02
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 141-346701 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-10-22) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 2000 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 28 et 31 patchs. Forme pharmaceutique: dispositif transdermique. Classe...”
Description du marché
Quantité estimée: 2000 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 28 et 31 patchs. Forme pharmaceutique: dispositif transdermique. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07BA01.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 1: description des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous critère 2: qualité et conformité des produits proposés
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 400 boîtes. Chaque boite devrait contenir entre 100 et 110 gommes. Les gommes à mâcher doivent être dosées à 4 mg de nicotine, sans sucre....”
Description du marché
Quantité estimée: 400 boîtes. Chaque boite devrait contenir entre 100 et 110 gommes. Les gommes à mâcher doivent être dosées à 4 mg de nicotine, sans sucre. Forme pharmaceutique: gomme à mâcher médicamenteuse. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07BA01.
Afficher plus
Description du marché:
“Quantité estimée: 500 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 200 et 220 comprimés. Chaque comprimé devrait contenir entre 1 et 4 mg de nicotine, sans...”
Description du marché
Quantité estimée: 500 boîtes. Chaque boîte devrait contenir entre 200 et 220 comprimés. Chaque comprimé devrait contenir entre 1 et 4 mg de nicotine, sans sucre. Forme pharmaceutique: comprimé sublingual à sucer en boîtes. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07BA01.
Afficher plus
Description du marché:
“Quantité estimée: 300 boites. Chaque boite devrait contenir entre 2 et 3 flacons. Le spray doit délivrer entre 1 et 2 mg/dose solution. Forme...”
Description du marché
Quantité estimée: 300 boites. Chaque boite devrait contenir entre 2 et 3 flacons. Le spray doit délivrer entre 1 et 2 mg/dose solution. Forme pharmaceutique: solution pour pulvérisation buccale. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07BA01.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes d'inhaleurs
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: 300 boîtes. Chaque boite devrait contenir entre 30 et 45 cartouches. Chaque cartouche doit contenir entre 8 et 12 mg de nicotine. Forme...”
Description du marché
Quantité estimée: 300 boîtes. Chaque boite devrait contenir entre 30 et 45 cartouches. Chaque cartouche doit contenir entre 8 et 12 mg de nicotine. Forme pharmaceutique: cartouche pour inhalation buccale. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07BA01.
Afficher plus
Description du marché:
“Quantité estimée: 600 Kits (même modèle de cigarette électronique, plus DRIP TIP supplémentaire, plus 1 câble micro USB avec adaptateur mural) de cigarettes...”
Description du marché
Quantité estimée: 600 Kits (même modèle de cigarette électronique, plus DRIP TIP supplémentaire, plus 1 câble micro USB avec adaptateur mural) de cigarettes électroniques avec les caractéristiques suivantes: 3000 'Résistances'/mèches pour cigarettes électroniques compatibles avec le modèle de cigarette électronique proposé. 10 000 flacons de 10 ml de liquide pour cigarettes électroniques, certifiés sous la norme Afnor XP D90-300.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-346701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de patchs de nicotine
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de gommes à mâcher
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de comprimés à sucer
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Substituts nicotiniques: boîtes de spray nicotinique