Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes
Métropole Nantes Métropole
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes. (270 t en 2018).
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents.
La présente procédure formalisée est un appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum sur la durée globale de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est attribué à 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-06 | Avis de marché |
| 2019-11-22 | Avis d'attribution de marché |
| 2020-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 2018-032
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-217110
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 96 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 090-217110 (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 2018-032
Brève description:
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes. (270 t en 2018).
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents.
La présente procédure formalisée est un appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum sur la durée globale de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est attribué à 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-217110
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution
L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 1.11.2019 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de 8 ans.
Renseignements techniques
Nantes Métropole
Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement
Service exploitations des installations
boulevard de Seattle
44923 Nantes Cedex 9
Mme Valérie David
Tél. : +33 240188928
Courriel : valerie.david@nantesmetropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes. (270 t en 2018).
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents.
La présente procédure formalisée est un appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum sur la durée globale de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est attribué à 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (imprimé DC2).
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution
L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 1.11.2019 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de 8 ans.
Renseignements techniques
Nantes Métropole
Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement
Service exploitations des installations
boulevard de Seattle
44923 Nantes Cedex 9
Mme Valérie David
Tél. : +33 240188928
Courriel : valerie.david@nantesmetropole.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 090-217110 (2019-05-06)
Avis d'attribution de marché (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-560767
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-217110
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 100
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Dacarb
Adresse postale: 99 quai du Dr Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰
Nom: Jacobi Carbons France
Adresse postale: 261 bd. Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 228-560767 (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes (270 t en 2018).
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents.
La présente procédure formalisée est un appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum sur la durée globale de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est attribué à 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-560767
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-217110
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché.
V.2.1) Date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 8.10.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la…
… Roche à Nantes (270 t en 2018).
… roche à Nantes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 100
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Dacarb
Adresse postale: 99 quai du Dr Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰
Nom: Jacobi Carbons France
Adresse postale: 261 bd. Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché.
V.2.1) Date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 8.10.2019.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 228-560767 (2019-11-22)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-065558
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Adresse postale: 99 quai du Docteur Dervaux
Valeur totale du marché: 3 296 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 24111
Source: OJS 2020/S 028-065558 (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes — marché subséquent nº 1.
Valeur totale du marché: 3 296 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-065558
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature: 19.12.2019.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Adresse postale: 99 quai du Docteur Dervaux
Valeur totale du marché: 3 296 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature: 19.12.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 24111
Source: OJS 2020/S 028-065558 (2020-02-05)
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