Fourniture de cathéters d'échocardiographie endocavitaire intracardiaque à usage unique

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de cathéters d'échocardiographie endocavitaire intracardiaque à usage unique intégrant la mise à disposition de l'échographe nécessaire à leur utilisation pour le compte du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne université — site Pitié Salpêtrière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-28	Avis de marché
2020-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Numéro de référence: AP-HP.SU 19-032
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Code CPV supplémentaire: Cathéters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Site Pitié Salpêtrière, 47/83 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +331 42176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507443&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507443&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-570899
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Accord- cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de cathéters d'échocardiographie endocavitaire intracardiaque à usage unique intégrant la mise à disposition de l'échographe nécessaire à leur utilisation. Les quantités indiquées ci-dessous sont données à titre indicatif. Elles ne constituent pas un engagement de la part du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université. Quantités estimées: 120 sondes par an, soit 480 sondes/4 ans. Le marché est conclu après notification, et à compter de la mise en service de l'équipement, pour une durée de mise à disposition de 2 ans renouvelable 2 fois par période de 1 an.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Pitié Salpêtrière, 47/83 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2, un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social.

Les entreprises nouvellement créent produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.

Une déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D. 8254-1 et D. 8254-2 du Code du Travail) en fournissant la liste précise pour chaque salarié: date d'embauche, sa nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.

Situation économique et financière: Imprimé DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction générale, cellule marché — cour du marché — porte 4
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507443&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

La date limite des questions est fixée au 6.1.2020 à 12:00.

Chaque candidat formule son offre en produisant: l'acte d'engagement et son annexe financière complétés et obligatoirement signés par une personne habilitée à engager la société ou chaque membre du groupement, date et signature électroniques.

Le cadre de réponses techniques, annexe nº 1 jointe au règlement de consultation, complétée, datée et signée électroniquement au format word et pdf. Le contrat de mise à disposition de l'équipement, annexe nº 1 jointe au CCTP, complété, daté et signé électroniquement au format word et pdf. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

L'attestation de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal délivré en 2019 par le comptable public ou équivalent et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr. Le CCAP et le CCTP signés électroniquement. Un RIB ou un RIP.

Une facture vierge (les conditions générales de ventes sont systématiquement nulles et non avenues). Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des CAT (Centres d'aides par le travail), des ateliers protégés ou des ateliers de réinsertion sociale. Les références similaires.

Attestation de Norme ISO ou normes européennes.

Le Manuel assurance qualité, si la société est certifiée selon la norme ISO 9001. La copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciaire. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile. Tout élément que le candidat jugera utile et nécessaire à l'appréciation de son offre. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 214-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les offres sont appréciées à l'appui de la liste de jugement suivante des critères pondérés:

— critère nº 1: prix 40 % noté sur 10, ensuite pondéré à 40 %,

— critère nº 2: test des sondes 35 % (annexe nº 1 du règlement de la consultation). Ce critère sera noté sur 100 points (élément d'appréciation nº 1: qualité image 60 points, élément d'appréciation nº 2: ergonomie 40 points) qui seront ensuite ramenés sur une note de 10, ensuite pondéré à 35 %,

— critère nº 3: dossier technique 20 % (annexe nº 1 du règlement de la consultation). Ce critère sera noté sur 100 points (élément d'appréciation nº 1: potentialités techniques de l'échographe 60 points, élément d'appréciation nº 2: potentialités techniques des cathéters 40 points) qui seront ensuite ramenés sur une note de 10, ensuite pondéré à 20 %,

— critère nº 4: développement durable 5 % (annexe nº 1 du règlement de la consultation). Ce critère sera noté sur 30 points qui seront ensuite ramenés sur une note de 10, ensuite pondéré à 5 %. À l'issue de la remise des offres, des essais seront organisés avec les candidats qui devront fournir obligatoirement, accompagnés de la fiche technique des produits: 3 cathéters d'échocardiographie endocavitaire intracardiaque à usage unique et 1 échographe. Les cathéters ne seront pas restitués au candidat. L'échographe sera restitué à la fin des essais au candidat. Les modalités de récupération de l'échographe se feront en lien avec l'ingénieur en charge du dossier. Les candidats restent engagés par leur offre pendant un délai de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 233-570899 (2019-11-28)

Avis d'attribution de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de cathéters d'échocardiographie endocavitaire intra cardiaque à usage unique intégrant la mise à disposition de l'échographe nécessaire à leur utilisation pour le compte du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université — site Pitié Salpêtrière.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Site Pitié Salpêtrière, 47-83 boulevard de l'Hôpital

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596867
Se réfère à l'avis: 2019/S 233-570899
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de cathéters d'échocardiographie endocavitaire intra cardiaque à usage unique intégrant la mise à disposition de l'échographe nécessaire à leur utilisation. Les quantités indiquées ci-dessous sont données à titre indicatif. Elles ne constituent pas un engagement de la part du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université. Quantités estimées: 120 sondes par an, soit 480 sondes/quatre ans. Le marché est conclu après notification, et à compter de la mise en service de l'équipement, pour une durée de mise à disposition de deux ans renouvelable deux fois par période d'un an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Pitié Salpêtrière, 47.83 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris.
Source: OJS 2020/S 242-596867 (2020-12-07)

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