Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cartes accréditives permettant l'approvisionnement en carburant dans les stations-services. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la ville de Reims et aux besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat. Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cartes accréditives pour carburants en stations-services
AF1A804
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cartes accréditives permettant l'approvisionnement en carburant dans les stations-services. Les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cartes accréditives permettant l'approvisionnement en carburant dans les stations-services. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la ville de Reims et aux besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat. Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de cartes accréditives pour carburant en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau national et européen routier et autoroutier”
Titre
Fourniture de cartes accréditives pour carburant en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau national et européen routier et autoroutier
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire national et européen
Description du marché:
“Le lot n 1 concerne la fourniture de cartes accréditives permettant de s'approvisionner en carburant (hors GPL) dans les stations-services dans le cadre de...”
Description du marché
Le lot n 1 concerne la fourniture de cartes accréditives permettant de s'approvisionner en carburant (hors GPL) dans les stations-services dans le cadre de déplacements sur l'ensemble du réseau national et européen routier et autoroutier.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un lot conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant des dépenses est estimée à 120 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un lot conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant des dépenses est estimée à 120 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de cartes accréditives multi-enseignes pour carburants en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau routier de la...”
Titre
Fourniture de cartes accréditives multi-enseignes pour carburants en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau routier de la Communauté urbaine du Grand Reims
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Description du marché:
“Le lot n 2 concerne la fourniture de cartes accréditives multi-enseignes permettant de s'approvisionner en carburant (hors GPL) dans les stations-services...”
Description du marché
Le lot n 2 concerne la fourniture de cartes accréditives multi-enseignes permettant de s'approvisionner en carburant (hors GPL) dans les stations-services dans le cadre de déplacements sur l'ensemble du réseau routier de la Communauté urbaine du Grand Reims. Il s'adresse entre autre aux véhicules des centres d'incendie et de secours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un lot conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant des dépenses est estimée à 230 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un lot conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant des dépenses est estimée à 230 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. aptitude à exercer l'activité professionnelle,
— références requises: l'autorisation d'exploiter, l'enregistrement ou la déclaration en matière d'Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-11
09:00 📅
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante:...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments: - d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro SIRET et de ne plus produire les informations et documents habituellement demandés qui sont déjà connus ou produits par une administration ou un service public, — d'autre part, le mode de réponse traditionnel proposée par la plateforme https://marchespublics.grandreims.fr Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R .421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Avis d'attribution de marché (2019-04-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire national et européen.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 006-008855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF1A804
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de cartes accréditives pour carburant en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau national et européen routier et autoroutier”
Titre
Fourniture de cartes accréditives pour carburant en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau national et européen routier et autoroutier
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de cartes accréditives multi-enseignes pour carburants en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau routier de la...”
Titre
Fourniture de cartes accréditives multi-enseignes pour carburants en stations-services pour des déplacements sur l'ensemble du réseau routier de la Communauté urbaine du Grand Reims
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Total marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2019/S 076-180444 (2019-04-15)
Avis d'attribution de marché (2020-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Department of Contracts
Numéro d'enregistrement national: MT25645419
Adresse postale: Notre Dame Ravelin
Commune postale: Floriana
Code postal: FRN 1600
Pays: Malte 🇲🇹
Téléphone: +356 21220212📞
Courrier électronique: info.contracts@gov.mt📧
Fax: +356 21247681 📠
Région: Malta 🏙️
URL: https://www.etenders.gov.mt/epps🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.etenders.gov.mt/epps🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Tender for the Supply of Dornase Alfa 2.5 Mg Nebuliser Solution — CT2247/2018
Produits/services: Médicaments du système respiratoire📦
Brève description: Tender for the supply of Dornase Alfa 2.5 mg nebuliser solution.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 748733.20 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système respiratoire📦
Lieu d'exécution: Malta 🏙️
Description du marché: Tender for the supply of Dornase Alfa 2.5 mg nebuliser solution.
Critères d'attribution
Prix
Attribution du marché
Numéro de contrat: 1
Titre: Contract
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cherubino Ltd
Numéro d'enregistrement national: C 3677
Adresse postale: Delf Building Sliema Road
Commune postale: GZIRA [Il-Gżira]
Code postal: GZR 1637
Pays: Malte 🇲🇹
Téléphone: +356 21343270📞
Courrier électronique: david@cherubino.com.mt📧
Région: Malta 🏙️
URL: https://www.etenders.gov.mt/epps🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 748733.20 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Payment options: no payment for documentation.
Organe de révision
Nom: Public Contracts Review Board
Adresse postale: Notre Dame Ditch
Commune postale: Floriana
Code postal: FRN 1601
Pays: Malte 🇲🇹
Téléphone: +356 21239095📞
Source: OJS 2020/S 079-186178 (2020-04-20)