Fourniture de bureau, fournitures scolaires et de travaux manuels, papier, enveloppes et jeux pour enfants. Les fournitures doivent être conformes aux différentes normes NF et doivent répondre aux objectifs d'hygiènes et de sécurité et le respect de l'environnement feront l'objet d'une attention particulière.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bureau et papeterie
2019-809
Produits/services: Petit matériel de bureau📦
Brève description:
“Fourniture de bureau, fournitures scolaires et de travaux manuels, papier, enveloppes et jeux pour enfants. Les fournitures doivent être conformes aux...”
Brève description
Fourniture de bureau, fournitures scolaires et de travaux manuels, papier, enveloppes et jeux pour enfants. Les fournitures doivent être conformes aux différentes normes NF et doivent répondre aux objectifs d'hygiènes et de sécurité et le respect de l'environnement feront l'objet d'une attention particulière.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Le matériel doit correspondre à une utilisation par des services administratifs et techniques.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront fournir les échantillons listés en annexe aux BPU/DQE en fonction des lots. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne...”
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir les échantillons listés en annexe aux BPU/DQE en fonction des lots. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés à la ville. Le candidat qui ne remet pas les échantillons à l'appui de sa proposition verra son offre rejetée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires et de travaux manuels à destination des écoles et des centres de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le matériel doit correspondre à une utilisation par de jeunes enfants et être soumis à des normes de sécurité européenne et française qui encadrent le...”
Description du marché
Le matériel doit correspondre à une utilisation par de jeunes enfants et être soumis à des normes de sécurité européenne et française qui encadrent le secteur de la petite enfance et être adapté aux enfants de 1 à 10 ans. En ce qui concerne les produits, un certificat de conformité devra être fournit.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché:
“La charte graphique du logo de la ville est renseignée en annexe et les produits demandés avec le «Logo ville 4 couleurs» ne devront comporter aucune autre...”
Description du marché
La charte graphique du logo de la ville est renseignée en annexe et les produits demandés avec le «Logo ville 4 couleurs» ne devront comporter aucune autre impression que ce logo (uniquement pour le lot 3). — Les papiers et les enveloppes devront au minimum être issu de bois garantissant le respect de la forêt par un label de type FSC, PEFC, ou équivalent. — Les papiers et les enveloppes composés à 40 % minimum de matière recyclés. — Les papiers et les enveloppes composés à 100 % de matière recyclés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeux pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer...”
Liste et brève description des conditions
Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à 6 et L. 2141-7 à 12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.” Informations complémentaires
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8...”
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) Renseignements administratifs correspondant: service marchés publics, téléphone: +33 143087947, adresse internet: http://achatpublic.com
2) Renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet (internet) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“(Art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
(Art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
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Source: OJS 2019/S 144-354133 (2019-07-24)
Informations complémentaires (2019-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place François Mitterrand — BP 40
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 144-354133
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 153-377133 (2019-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208159.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur échantillons
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“La charte graphique du logo de la ville est renseignée en annexe et les produits demandés avec le «Logo ville 4 couleurs» ne devront comporter aucune autre...”
Description du marché
La charte graphique du logo de la ville est renseignée en annexe et les produits demandés avec le «Logo ville 4 couleurs» ne devront comporter aucune autre impression que ce logo (uniquement pour le lot 3).
— les papiers et les enveloppes devront au minimum être issu de bois garantissant le respect de la forêt par un label de type FSC, PEFC, ou équivalent,
— les papiers et les enveloppes composés à 40 % minimum de matière recyclés,
— les papiers et les enveloppes composés à 100 % de matière recyclés.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019809
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alda Majuscule
Adresse postale: rue Diderot, ZAC de la Garenne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93330
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57036.72 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture scolaire et travaux manuels des écoles et des centres de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Erget Buro — AR Distribution
Adresse postale: 1 rue Champs Pillard
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119313.88 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de papier
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture des enveloppes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18783.20 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de jeux pour enfants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13026.12 💰
“La valeur totale des lots correspond au montant des DQE des titulaires sur la durée maximale du marché. Accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Le...”
La valeur totale des lots correspond au montant des DQE des titulaires sur la durée maximale du marché. Accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Le marché est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans. Le lot nº 3 «Fourniture de papier» déclaré infructueux faute de candidat, a été relancé sous forme de gré à gré sans montant minimal ni maximal. Le marché a été attribué à la société RVL bureautique service sise 156 avenue du 8 Mai 1945, 94170 Le Perreux-sur-Marne notifié en date du 27.1.2020.
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Source: OJS 2020/S 029-066941 (2020-02-07)