Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bâtiments et de blocs sanitaires modulaires pour les besoins de la CCITACS
2019-AOO-008”
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“Fourniture de bâtiments et de blocs sanitaires modulaires pour les besoins de la CCITACS.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de bâtiments modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché: Acquisition et location de bâtiments modulaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Lala...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Lala durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de blocs sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acquisition et location de blocs sanitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — lettre de candidature (DC1) ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat DC2 ou DUME déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat DC2 ou DUME déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-05
10:00 📅
“Lot n 1: acquisition et location de bâtiments modulaires: 1 année: maximum annuel: 150 000 EUR HT, années suivantes: maximum annuel: 550 000 EUR HT,
— lot n...”
Lot n 1: acquisition et location de bâtiments modulaires: 1 année: maximum annuel: 150 000 EUR HT, années suivantes: maximum annuel: 550 000 EUR HT,
— lot n 2: acquisition et location de blocs sanitaires: 1 année: 50 000 EUR HT — années suivantes: maximum annuel: 150 000 EUR HT. La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée pour cette consultation. Le mode de transmission autorisé est le suivant: remise électronique. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation de la procédure: les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée. Une avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Prestations réglées par prix unitaires et catalogue: prix révisables annuellement. Délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financement: fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée. Toutefois, dans l'éventualité ou les candidats choisissent la forme du groupement conjoint, ce dernier désignera obligatoirement un mandataire solidaire. .langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature: français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et JOUE: 28.1.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, place Félix Barret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
Source: OJS 2019/S 022-047533 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Bâtiments modulaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Bâtiments modulaires.
Description du marché: Blocs sanitaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-047533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et location de bâtiments modulaires
Date de conclusion du contrat: 2019-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam Module
Adresse postale: 89 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158440231📞
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition et location de blocs sanitaires
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 89 Avenue de la grande armée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“L'accord-cadre (pour chacun des lots) est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de...”
L'accord-cadre (pour chacun des lots) est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot nº 1: acquisition et location de bâtiments modulaires: 1 année: maximum annuel: 150 000 EUR HT, années suivantes: maximum annuel: 550 000 EUR HT,
Lot nº 2: acquisition et location de blocs sanitaires: 1 année: 50 000 EUR HT — années suivantes: maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, place Félix Barret, CS 80001” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 111-271952 (2019-06-11)