Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de barquettes thermoscellables et de films alimentaires pour les cuisines du CHU de Martinique”
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Brève description:
“Fourniture de barquettes thermoscellables et de films alimentaires pour les cuisines du CHU de Martinique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La procédure comporte 5 lots définis au CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché:
“— lot nº 1: les assiettes et couvercles,
— lot nº 2: les barquettes types oblongues,
— lot nº 3: les barquettes gastronomes,
— lot nº 4: bols et...”
Description du marché
— lot nº 1: les assiettes et couvercles,
— lot nº 2: les barquettes types oblongues,
— lot nº 3: les barquettes gastronomes,
— lot nº 4: bols et coupelles,
— lot nº 5: rouleaux et films.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduit 3 fois, pour 1 an supplémentaire, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation/CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 235-575263 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: HPZQ, CS 90632, département Achats
Personne de contact: Département Achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de barquettes thermoscellables et de films alimentaires pour les cuisines du CHU de Martinique
DCE-2019-76-JPV-ACEL1”
Brève description: Barquettes et films alimentaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 570 290 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: La procédure comporte cinq lots définis au CCTP
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Barquettes et films alimentaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résistance du scellage au froid et au chaud
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 50 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 235-575263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assiettes et couvercles
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sacherie Cléry
Commune postale: Fort-de-France
Pays: France 🇫🇷
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 235 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Barquettes types oblongues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241 318 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Barquettes gastronomes
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 285 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bols et coupelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 753 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Rouleaux et films
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 699 💰
“Les dossiers sont consultables sur demande écrite au CHU de Martinique, direction des Achats, CS 90632, 97261 FORT-DE-FRANCE Cedex.” Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, plateau Fofo, CS 17103
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;
— Recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (CE, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation/CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 045-111108 (2021-03-01)