Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de barquettes jetables alimentaires et consommables
2019-14
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Brève description: Fourniture de barquettes jetables alimentaires et consommables.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette préparation froide blanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: Barquette préparation froide blanche.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette préparation froide couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Barquette préparation froide couleur.
Informations complémentaires: Aucune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette préparation chaude blanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Barquette préparation chaude blanche.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette préparation chaude couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Barquette préparation chaude couleur.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette préparation chaude collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Barquette préparation chaude collective.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette préparation froide collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Barquette préparation froide collective.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bol préparation chaude blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Bol préparation chaude blanc.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bol préparation chaude couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Bol préparation chaude couleur.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette plateaux témoins
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Barquette plateaux témoins.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Film pelable
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Film pelable.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruban et étiquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ruban et étiquette.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pouvoir de signature,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— pouvoir de signature,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— formulaires DC1 DC2,
— extrait Kis,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— RIB,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— RIB,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— indication des systèmes de gestion...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: DATL 100 rue Léon Cladel BP 765 82013 Montauban Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: échantillons: les fournisseurs devront faire parvenir pour le 30.9.2019 (date limite de réception des offres), des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir si elles sont retenues. La fourniture de ces échantillons sera à la charge de l'entreprise. Tout candidat qui n'aura pas fait parvenir les échantillons demandés au plus tard à la date ci-dessus verra son offre rejetée. La liste des échantillons à fournir est identifiée dans l'annexe 3. Les exemplaires seront dans des conditionnements différenciés. Les échantillons devront être bien identifiables et accompagnés d'une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro de lot et la référence du produit et de la fiche technique correspondante. Aucune indication de prix n'apparaît sur l'échantillon, ni sur la fiche technique. Les candidats devront impérativement transmettre les échantillons demandés à l'adresse ci-dessous: Centre hospitalier de Montauban — service restauration — 100 rue Léon Cladel BP 765 82 013 Montauban Cedex. Chaque colis d'échantillon portera la mention: «échantillons — 2019-14 fourniture de barquettes jetables alimentaires et consommables».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 165-404446 (2019-08-27)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 649 027 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 165-404446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Barquette préparation froide blanche
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 116 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Barquette préparation froide couleur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 085 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Barquette préparation chaude blanche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC De Roumagnac
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 561 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Barquette préparation chaude couleur
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC de Roumagnac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 423 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Barquette préparation chaude collective
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 029 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Barquette préparation froide collective
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 521 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Bol préparation chaude blanc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 280 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Bol préparation chaude couleur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 092 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Barquette plateaux témoins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 848 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Film pelable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 100 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ruban et étiquette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 968 💰
Source: OJS 2020/S 104-250591 (2020-05-26)