Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de chaussées, trottoirs et voûtes

Ville de Paris

Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de chaussées, trottoirs et voûtes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Europe service
• Société Ouest Vendée Balais

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-12	Avis de marché
2019-11-07	Avis d'attribution de marché
2019-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Numéro de référence: 2019V12083030
Brève description:

Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de chaussées, trottoirs et voûtes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334610
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau des prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de voûtes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de voûtes.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement une fois.
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de chaussées et trottoirs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de chaussées et trottoirs.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau des prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 170 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) et imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances, ou DUME.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV-b-1a), 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ou partie IV-c-8) du DUME,

— une présentation d'une liste des principales références en fourniture de balais et brosses pour les engins de nettoiement de voirie effectués au cours des 3 dernières années, indiquant leur montant ou partie IV-c-1b) du DUME. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats espace public — domaine nettoiement
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le vendredi 16.8.2019, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun dépôt sur place ne sera possible à cette date. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées. Pour connaître plus précisément les modalités de dépôt, se référer au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 136-334610 (2019-07-12)

Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 172 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, service achats 3 (DPE), 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532496
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334610
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, 1 marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison des balais et brosses
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 8

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-30 📅
Nom: Société Ouest Vendée Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux Rabalot
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549270353 📞
Courrier électronique: contact@sovb.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 341 172 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur et relancé. Le contrat, résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris en précisant le nº et l'intitulé de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2019/S 217-532496 (2019-11-07)

Avis d'attribution de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019V12088870
Valeur totale du marché: 21474.40 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, service achats 3 espace public — domaine nettoiement (DPE), 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001297
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des balais et brosses
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: 4 parc d'activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Téléphone: +33 471641564 📞
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 21474.40 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le contrat, résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2020/S 002-001297 (2019-12-30)

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