Fourniture de bacs pour la collecte des déchets et de composteurs
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Fourniture de bacs pour la collecte des déchets et de composteurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-17 | Avis de marché |
| 2019-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2019-019
Brève description: Fourniture de bacs pour la collecte des déchets et de composteurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Adresse postale: 2 parc d'Activités de Camalcé
Code postal: 34150
Commune postale: Gignac
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@cc-vallee-herault.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_CPtS7zfcns 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-233754
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Président de la CCVH.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs verts et de bacs gris de 40 l
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bacs verts et de bacs gris de 40 l.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bacs roulant.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs et bio-seaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de composteurs et bio-seaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Ccvh.
Informations complémentaires: Président de la CCVH.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_CPtS7zfcns 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 097-233754 (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2019-019
Brève description: Fourniture de bacs pour la collecte des déchets et de composteurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Adresse postale: 2 parc d'Activités de Camalcé
Code postal: 34150
Commune postale: Gignac
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@cc-vallee-herault.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_CPtS7zfcns 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-233754
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Président de la CCVH.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs verts et de bacs gris de 40 l
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bacs verts et de bacs gris de 40 l.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
3 reconductions tacites possible par période de 1 an, la durée totale période initiale confondue ne pouvant excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulant
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bacs roulant.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs et bio-seaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de composteurs et bio-seaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Ccvh.
Informations complémentaires: Président de la CCVH.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_CPtS7zfcns 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 097-233754 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Adresse postale: 2 parc d'activités de Camalcé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480876
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-233754
Numéro JO-S: 198
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants
Brève description: Fourniture de bacs roulants.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Nom: FM Développement
Adresse postale: 415 rue Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13854
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.fm-dev.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.contenur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Nom: Quadria SAS
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: St Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.quadria.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 198-480876 (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Adresse postale: 2 parc d'activités de Camalcé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480876
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-233754
Numéro JO-S: 198
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants
Brève description: Fourniture de bacs roulants.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Nom: FM Développement
Adresse postale: 415 rue Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13854
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.fm-dev.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.contenur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Nom: Quadria SAS
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: St Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.quadria.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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