Fourniture d'urétéroscopes et de cystoscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite

CHU Reims

Le marché a pour objet la fourniture d'urétéroscopes et de cystoscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne et Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.
Le marché est divisé en 2 lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Albyn Medical
• Laboratoires Coloplast

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-21	Avis de marché
2020-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: CE150-2019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434565&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293448
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est divisé en 2 lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'urétéroscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'urétéroscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Informations complémentaires:

Le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Intitulé du lot: Fourniture de cystoscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de cystoscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou Dume) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le Dume. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 32
Critère de qualité (nom): Écologie et développement durable (mise en veille automatique de l'écran)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation sur la durée du marché sur la base de l'activité prévisionnelle annoncée dans l'état des besoins
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 28
30
Critère de qualité (nom): 4) Écologie et développement durable (mise en veille automatique de l'écran)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Préambule: la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC).

Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. ---- obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres.

— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation.

— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).

— essais, équipements/échantillons et documentation technique associée: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les essais sont obligatoires, sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.

L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP, qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, pour chacun des lots.

La mise à disposition des équipements pour les essais est à la charge des candidats et ne donnera pas lieu à indemnisation. Une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux utilisés lors des essais et donc, non restituables selon les modalités définies à l'article VI-B du CCTP.

Les dispositifs médicaux non utilisés pourront être repris par le fournisseur, à ses frais, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification du marché, sur simple demande faite auprès de Mme Picaud, pharmacien.

Les fournisseurs sortants ont l'obligation de fournir les échantillons, même pour les produits qui n'ont pas subi de modifications. Pour ces essais, les candidats amèneront les mêmes dispositifs médicaux et les mêmes matériels, que ceux qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.

Concernant le délai de livraison, d'installation et de mise en service des matériels mis à disposition, le titulaire doit livrer, installer et mettre en service les matériels mis à disposition dans le délai maximal de 1 mois à compter de la date de réception de la notification du marché.

Concernant le délai de livraison des consommables, les fournitures sont livrées dans le délai maximal de 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 120-293448 (2019-06-21)

Avis d'attribution de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 140 660 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay — cellule marchés publics
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101571
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293448
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises (somme des montants indiqués en V.2.4)). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Urétéroscopes souples stériles à usage unique
Brève description:

Fourniture d'urétéroscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Intitulé du lot: Cystoscopes souples stériles à usage unique
Brève description:

Fourniture de cystoscopes souples stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit des systèmes de visualisation de l'image produite. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom: Albyn Medical
Adresse postale: 9 avenue Jean Prouvé — CS 10010
Commune postale: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88101
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 86 660 EUR 💰
Nom: Laboratoires Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 54 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA,
Source: OJS 2020/S 043-101571 (2020-02-28)

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