Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé à Châtenay-Malabry
Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé à Châtenay-Malabry.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé...”
Titre
Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé à Châtenay-Malabry
2019-081
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Produits/services: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Brève description:
“Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé...”
Brève description
Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé à Châtenay-Malabry.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtenay-Malabry.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour la maintenance des tramways et de la ligne Tram 10. Les...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour la maintenance des tramways et de la ligne Tram 10. Les prestations à réaliser dans le cadre du marché concernent:
— les études d'exécution des matériels,
— la fabrication en usine,
— l'acheminement et installation sur site,
— la mise en service,
— la fourniture de la documentation,
— la formation à l'utilisation et à la maintenance des équipements,
— la fourniture des pièces de rechange,
— l'assistance permanente pendant la période de garantie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technicité et respect des délais
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation et assurance qualité/environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 28 mois de la notification du démarrage des prestations par ordre de service jusqu'à la réception du marché puis 2 ans de période de...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 28 mois de la notification du démarrage des prestations par ordre de service jusqu'à la réception du marché puis 2 ans de période de garantie générale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) déclaration de candidature (imprimé DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent). Le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et en cas de groupement...”
Liste et brève description des conditions
1) déclaration de candidature (imprimé DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent). Le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et en cas de groupement momentané d'entreprises, l'habilitation du mandataire par chacun de ses cotraitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) la déclaration du candidat (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) la déclaration du candidat (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété. Le candidat veillera à remplir le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et le chiffre d'affaires des 3 dernières années relatif aux prestations similaires aux prestations objet du présent marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) déclaration des effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années et l'importance du personnel d'encadrement;
4) déclaration des moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) déclaration des effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années et l'importance du personnel d'encadrement;
4) déclaration des moyens matériels (matériel, outillage, équipements, etc.) dont le candidat dispose pour l'exécution du marché;
5) liste des principales prestations d'objet similaire effectuées au cours des 3 dernières années en indiquant pour chacune d'elles la nature, le lieu, la date de réalisation, la durée, le montant et et les coordonnées du maître d'ouvrage.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à première demande spécifique.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par Île-de-France Mobilités. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire du syndicat des transports d'Île-de-France. Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché est financé par Île-de-France Mobilités. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire du syndicat des transports d'Île-de-France. Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance forfaitaire pourra être accordée en application des articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Modalités de paiement: unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture. Prix global et forfaitaire révisable. Mode de règlement: virement bancaire. Les sous-traitants de premier rang seront payés directement en application des dispositions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance. Conformément à l'article 6 de la loi du 31.12.1975 modifiée: «Le sous-traitant qui confie à un autre sous-traitant l'exécution d'une partie du marché dont il est chargé est tenu de lui délivrer une caution ou une délégation de paiement dans les conditions définies à l'article 14».
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article R. 2142-21 au code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois soit en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, soit en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
14:00 📅
“L'analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés au règlement de consultation. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité, en cas...”
L'analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés au règlement de consultation. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité, en cas d'éléments manquants, d'utiliser des documents obtenus dans le cadre d'une précédente consultation, à condition que ceux-ci soient encore valables. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le MOA se réserve la possibilité d'examiner les offres avant les candidatures. Dans ce cas, il ne procède qu'à l'analyse de la candidature du seul titulaire pressenti, et ce, avant l'attribution du présent marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 78181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 194-472719 (2019-10-03)
Informations complémentaires (2019-10-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 194-472719
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres:
Ancienne valeur
Date: 2019-11-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres:
Ancienne valeur
Date: 2019-11-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-13 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 209-511849 (2019-10-24)
Avis d'attribution de marché (2020-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé...”
Titre
Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé à Chatenay-Malabry
2019-081
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Brève description:
“Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé...”
Brève description
Fourniture d'un véhicule rail-route et de ses accessoires pour le site de maintenance et de remisage des tramways de la ligne Tram 10 — Antony-Clamart situé à Chatenay-Malabry.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 400 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chatenay-Malabry.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et assurance qualité/Environnement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 194-472719
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-081
Titre: Véhicule rail-route
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont-Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.cmar.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 430 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 400 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2020/S 189-457290 (2020-09-24)