Fourniture d'un tracteur routier, d'une remorque porte-engins, d'un porte-outils et de chariots télescopiques
Conseil départemental du Haut-Rhin
La présente consultation porte sur la fourniture, la mise en service, la formation des utilisateurs et des mécaniciens, des matériels suivants: un tracteur routier 4 x 2 d'occasion une semi-remorque porte-engins, un porte-outil d'occasion et 4 chariots télescopiques.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de levage et de manutention › Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares
- • Remorques et semi-remorques › Semi-remorques
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-28 | Avis de marché |
| 2019-04-12 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions articulés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions articulés 📦
Code CPV supplémentaire: Camions articulés 📦
Semi-remorques 📦
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Haut-Rhin
Adresse postale: 100 avenue d'Alsace, BP 20351
Code postal: 68006
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haut-rhin.fr 🌏
Courrier électronique: contact@haut-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 389306868 📞
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-150807
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteur routier d'occasion 4 x 2.
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Semi-remorque porte engins.
Durée de l'accord: 150 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Porte-outils d'occasion.
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro du lot: 4
Brève description: Chariots télescopiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 065-150807 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions articulés
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la mise en service, la formation des utilisateurs et des mécaniciens, des matériels suivants: un tracteur routier 4 x 2 d'occasion une semi-remorque porte-engins, un porte-outil d'occasion et 4 chariots télescopiques.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions articulés 📦
Code CPV supplémentaire: Camions articulés 📦
Semi-remorques 📦
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Haut-Rhin
Adresse postale: 100 avenue d'Alsace, BP 20351
Code postal: 68006
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haut-rhin.fr 🌏
Courrier électronique: contact@haut-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 389306868 📞
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-150807
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la mise en service, la formation des utilisateurs et des mécaniciens, des matériels suivants: un tracteur routier 4 x 2 d'occasion une semi-remorque porte-engins, un porte-outil d'occasion et 4 chariots télescopiques.
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Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Brève description: Tracteur routier d'occasion 4 x 2.
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Semi-remorque porte engins.
Durée de l'accord: 150 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Porte-outils d'occasion.
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro du lot: 4
Brève description: Chariots télescopiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— DC1 — déclaration du candidat,
— DC2 — déclaration de la candidature.
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres du département du Haut-Rhin.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19dir004.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 065-150807 (2019-03-28)
Informations complémentaires (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 avenue d'Alsace — BP 20351
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-178057
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-150807
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2019/S 075-178057 (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la mise en service, la formation des utilisateurs et des mécaniciens, des matériels suivants:
— 1 tracteur routier 4 x 2 d'occasion,
— 1 semi-remorque porte-engins,
— 1 porte-outil d'occasion,
— 4 chariots télescopiques.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 avenue d'Alsace — BP 20351
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-178057
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-150807
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la mise en service, la formation des utilisateurs et des mécaniciens, des matériels suivants:
— 1 tracteur routier 4 x 2 d'occasion,
— 1 semi-remorque porte-engins,
— 1 porte-outil d'occasion,
— 4 chariots télescopiques.
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