Fourniture d'un car de 55 places pour la ville d'Aubervilliers

Ville d'Aubervilliers

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'un car de 55 places pour la ville d'Aubervilliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société du Poids Lourd

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-26	Avis de marché
2019-08-30	Informations complémentaires
2019-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Numéro de référence: DBMT 15-19
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'un car de 55 places pour la ville d'Aubervilliers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: +33 148395240 📞
Fax: +33 148395185 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359041
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées selon les modalités définies aux articles 4.1 et 8.1 du Règlement de consultation (RC). L'offre devra obligatoirement comporter les documents suivants: — l'Acte d'engagement (AE), dûment complété, tamponné, daté et signé, sans aucune modification ni réserve; — la Décomposition du prix global forfaitaire (DPGF), dûment complétée et datée, sans aucune modification ni réserve, annexe à l'AE, Une cadre de mémoire technique définissant les modalités d'exécution du service après-vente et faisant apparaître, entre autres, les horaires d'ouverture, les délais de prise en charge des véhicules, le prêt d'un véhicule de remplacement etc., — un Relevé d'identité bancaire (RIB). L'absence et/ou l'incomplétude d'une des pièces mentionnées ci-dessus pourrait avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière, en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'un car de 55 places pour la ville d'Aubervilliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Le détail des prestations est contenu dans le règlement de consultation.
Durée de l'accord: 200 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Aubervilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront remettre les documents suivants:

— le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété, daté et signé en original,

— le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété,

— le formulaire e-DUME,

— le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, l'autorisant à poursuivre son activité dans la période d'exécution de l'accord-cadre.

Situation économique et financière:

Les candidats devront également fournir:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— une déclaration de chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles,

— les références d'opération similaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées selon les modalités définies aux articles 4.1 et 8.1 du Règlement de consultation (RC).

L'offre devra obligatoirement comporter les documents suivants:

— l'Acte d'engagement (AE), dûment complété, tamponné, daté et signé, sans aucune modification ni réserve;

— la Décomposition du prix global forfaitaire (DPGF), dûment complétée et datée, sans aucune modification ni réserve, annexe à l'AE,

Une cadre de mémoire technique définissant les modalités d'exécution du service après-vente et faisant apparaître, entre autres, les horaires d'ouverture, les délais de prise en charge des véhicules, le prêt d'un véhicule de remplacement etc.,

— un Relevé d'identité bancaire (RIB).

L'absence et/ou l'incomplétude d'une des pièces mentionnées ci-dessus pourrait avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière, en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil (France)
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202098 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradam.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.

Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2019/S 146-359041 (2019-07-26)

Informations complémentaires (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le détail de la modification est contenu dans le 4.2 du Cahier des clauses particulières (CCP), «Reprise d'un car».

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 170-415349
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359041
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2019/S 170-415349 (2019-08-30)

Avis d'attribution de marché (2019-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture d'un car de 55 places pour la ville d'Aubervilliers.

Valeur totale du marché: 241 190 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-575532
Numéro JO-S: 235

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Prix (pondération): 60 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Société du Poids Lourd
Adresse postale: ZI de Lille — Seclin — BP 80206
Commune postale: Seclin Cedex
Code postal: 59472
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 241 190 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 235-575532 (2019-12-02)

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