Fourniture d'un camion de nettoyage des rails

TAM — Transports Agglomération Montpellier

Fourniture et maintenance d'un camion destiné au nettoyage des rails des 4 lignes de tramway de la métropole de Montpellier. Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle:
— tranche ferme: fourniture du camion,
— tranche optionnelle: maintenance curative et préventive.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMAR

Qui ?

• TAM — Transports Agglomération Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Numéro de référence: 2019/08/27
Brève description:

Fourniture et maintenance d'un camion destiné au nettoyage des rails des 4 lignes de tramway de la métropole de Montpellier. Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle: — tranche ferme: fourniture du camion, — tranche optionnelle: maintenance curative et préventive.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées 📦
Code CPV supplémentaire: Rails de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: TAM — Transports agglomération Montpellier
Adresse postale: 125 rue Léon Trotski, CS 60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.tam-voyages.com 🌏
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL pour la participation: http://www.tam-voyages.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-353352
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.tam-voyages.com Attention: conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (DCE) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une demande de candidature uniquement: fournir les documents listés à la rubrique «Conditions de participation» (pas de remise d'offre à ce stade) procédure négociée — articles R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique le candidat peut également transmettre le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique «Conditions de participation». Le DUME est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe «Dites le nous une fois», les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique «Conditions de participation» s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Durée du marché: 12 mois pour la fourniture du camion de nettoyage des rails et 10 ans (durée de vie théorique du camion) en cas d'affermissement de la tranche optionnelle relative à la maintenance analyse des candidatures: analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles conditions de remise des candidatures: dépôt sur notre plateforme de dématérialisation: www.tam-voyages.com Rubrique «Appels d'offres» avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— tranche ferme: fourniture du camion,

— tranche optionnelle: maintenance curative et préventive.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La maintenance est conclue pour une durée initiale de 12 mois, renouvelable chaque année par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans excéder la durée de vie du camion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique visant les interdictions de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des fournitures similaires au marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles (preuve par équivalence pour les entreprises de création récente; ex: attestation bancaire de bon fonctionnement des comptes).

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché à prix global et forfaitaire paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant autofinancement sur budget TAM.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) en cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31487181500093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Rubrique «Appels d'offres» avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2019/S 143-353352 (2019-07-22)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et maintenance d'un camion destiné au nettoyage des rails des 4 lignes de tramway de la Métropole de Montpellier. Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle: — tranche ferme: fourniture du camion, — tranche optionnelle: maintenance curative et préventive.

Valeur totale du marché: 444 327 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-020406
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-353352
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Par attribution, il faut comprendre «Notification». Date de signature de TAM: 9.1.2020. Le montant du marché indiqué est annuel. Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (article L. 311-5 du code des relations entre le public et l'administration). Toute demande devra être formulée par écrit au service juridique de TAM.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 444 327 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 010-020406 (2020-01-14)

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