Fourniture d'ouvrages, documents imprimes et livres numériques non scolaires, compact-disc, DVD, jeux et méthodes de langues pour le réseau des médiathèques
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'ouvrages, documents imprimes et livres numériques non scolaires, compact-disc, DVD, jeux et méthodes de langues pour le réseau des médiathèques”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 496 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction jeunesse (0-11 ans), documentaires pour la petite enfance (0-3 ans) et documentaires pour la jeunesse (4-8 ans) Ouvrages pour la petite...”
Titre
Ouvrages de fiction jeunesse (0-11 ans), documentaires pour la petite enfance (0-3 ans) et documentaires pour la jeunesse (4-8 ans) Ouvrages pour la petite enfance (0-3 ans): albums, documentaires, i
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Ouvrages de fiction jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période de reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans”
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes, à l'exclusion de l'histoire Documentaires couvrant les domaines suivants: arts,...”
Titre
Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes, à l'exclusion de l'histoire Documentaires couvrant les domaines suivants: arts, sciences et techniques, sciences humaines et
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction (terroir et historique) et documentaires d'histoire pour les adultes et la jeunesse à partir de 9 ans Fiction de terroir et historique,...”
Titre
Ouvrages de fiction (terroir et historique) et documentaires d'histoire pour les adultes et la jeunesse à partir de 9 ans Fiction de terroir et historique, biographies, fonds local et documentaires d'
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ouvrages de fiction (terroir et historique) et documentaires d'histoire pour les adultes et la jeunesse à partir de 9 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans), à l'exclusion des romans de terroir, historiques biographies et bandes dessinées...”
Titre
Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans), à l'exclusion des romans de terroir, historiques biographies et bandes dessinées Ouvrages de fiction comprenant la littérature
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bandes dessinées, mangas, comics pour les adultes et la jeunesse à partir de 6 ans et bandes dessinées numériques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Bandes dessinées, mangas, comics pour les adultes et la jeunesse à partir de 6 ans et bandes dessinées numériques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cd de musique pour les adultes Acquisition de Cd tous genres musicaux (opéra, classique, baroque, jazz, rock, musiques contemporaines, musiques du monde,...”
Titre
Cd de musique pour les adultes Acquisition de Cd tous genres musicaux (opéra, classique, baroque, jazz, rock, musiques contemporaines, musiques du monde, musiques pour enfants, etc...)
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Cd de musique pour les adultes et la jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dvd et bluray tous publics Acquisition de Dvd avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel dans les domaines suivants:...”
Titre
Dvd et bluray tous publics Acquisition de Dvd avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel dans les domaines suivants: fiction, musicaux et documentaires
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Dvd et bluray tous publics
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux pour la jeunesse et les adultes pour la ludothèque de Mazamet Jeux d'encastrements et puzzles, jeux et jouets de construction, manipulation et...”
Titre
Jeux pour la jeunesse et les adultes pour la ludothèque de Mazamet Jeux d'encastrements et puzzles, jeux et jouets de construction, manipulation et motricité fine, de coordination et d'adresse, jeux e
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: Jeux pour la jeunesse et les adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères énoncés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères énoncés dans le règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: Les échantillons listés en annexe du CCP devront être livrés entre 9 H et 12 H et entre 14 H et 17 H à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet À l'attention de Caroline GOURC Médiathèque de Castres 2 avenue du Sidobre BP 10406 81108 CASTRES Les échantillons fournis dans le cadre du présent appel d'offres seront mis à disposition des entreprises, une fois que le jugement des offres aura eu lieu. La CACM notifiera aux candidats la date à laquelle les échantillons sont disponibles. À compter de celle-ci, les entreprises auront un délai de deux mois pour récupérer les échantillons à leurs frais. Passé ce délai, ils deviendront propriété de la CACM.. Numéro de la consultation: 19livremediatheque
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2019/S 065-151015 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Castres
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse Espace d'entreprises
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n2016-360 du...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction jeunesse (0-11 ans), documentaires pour la petite enfance (0-3 ans) et documentaires pour la jeunesse (4-8 ans). Ouvrages pour la petite...”
Titre
Ouvrages de fiction jeunesse (0-11 ans), documentaires pour la petite enfance (0-3 ans) et documentaires pour la jeunesse (4-8 ans). Ouvrages pour la petite enfance (0-3 ans): albums, documentaires
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Description du marché: Ouvrages de fiction jeunesse.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune.
Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes, à l'exclusion de l'histoire. Documentaires couvrant les domaines suivants: arts,...”
Titre
Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes, à l'exclusion de l'histoire. Documentaires couvrant les domaines suivants: arts, sciences et techniques, sciences humaines et
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Description du marché:
“Ouvrages de fiction (terroir et historique) et documentaires d'histoire pour les adultes et la jeunesse à partir de 9 ans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans), à l'exclusion des romans de terroir, historiques biographies et bandes dessinées....”
Titre
Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans), à l'exclusion des romans de terroir, historiques biographies et bandes dessinées. Ouvrages de fiction comprenant la littérature
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Description du marché: Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans).
Description du marché:
“Bandes dessinées, mangas, comics pour les adultes et la jeunesse à partir de 6 ans et bandes dessinées numériques.” Champ d'application du marché
Titre:
“CD de musique pour les adultes. Acquisition de CD tous genres musicaux (opéra, classique, baroque, jazz, rock, musiques contemporaines, musiques du monde,...”
Titre
CD de musique pour les adultes. Acquisition de CD tous genres musicaux (opéra, classique, baroque, jazz, rock, musiques contemporaines, musiques du monde, musiques pour enfants, etc...)
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Description du marché: CD de musique pour les adultes et la jeunesse.
Champ d'application du marché
Titre:
“Dvd et bluray tous publics. Acquisition de Dvd avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel dans les domaines suivants:...”
Titre
Dvd et bluray tous publics. Acquisition de Dvd avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel dans les domaines suivants: fiction, musicaux et documentaires
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Description du marché: Dvd et bluray tous publics.
Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux pour la jeunesse et les adultes pour la ludothèque de Mazamet. Jeux d'encastrements et puzzles, jeux et jouets de construction, manipulation et...”
Titre
Jeux pour la jeunesse et les adultes pour la ludothèque de Mazamet. Jeux d'encastrements et puzzles, jeux et jouets de construction, manipulation et motricité fine, de coordination et d'adresse, jeux e
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Description du marché: Jeux pour la jeunesse et les adultes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-151015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ouvrages de fiction jeunesse (0-11 ans), documentaires pour la petite enfance (0-3 ans) et documentaires pour la jeunesse (4-8 ans) Ouvrages pour la petite...”
Titre
Ouvrages de fiction jeunesse (0-11 ans), documentaires pour la petite enfance (0-3 ans) et documentaires pour la jeunesse (4-8 ans) Ouvrages pour la petite enfance (0-3 ans): albums, documentaires, i
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Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Graffiti
Adresse postale: 8 place Pelisson
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes, à l'exclusion de l'histoire Documentaires couvrant les domaines suivants: arts,...”
Titre
Ouvrages documentaires pour la jeunesse à partir de 9 ans et les adultes, à l'exclusion de l'histoire Documentaires couvrant les domaines suivants: arts, sciences et techniques, sciences humaines et
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Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS librairie Coulier
Adresse postale: 4 rue de la Liberation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ouvrages de fiction (terroir et historique) et documentaires d'histoire pour les adultes et la jeunesse à partir de 9 ans. Fiction de terroir et historique,...”
Titre
Ouvrages de fiction (terroir et historique) et documentaires d'histoire pour les adultes et la jeunesse à partir de 9 ans. Fiction de terroir et historique, biographies, fonds local et documentaires d'
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 rue de la liberation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans), à l'exclusion des romans de terroir, historiques biographies et bandes dessinées...”
Titre
Ouvrages de fiction pour les adultes et la jeunesse (à partir de 12 ans), à l'exclusion des romans de terroir, historiques biographies et bandes dessinées Ouvrages de fiction comprenant la littérature
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Bandes dessinées, mangas, comics pour les adultes et la jeunesse à partir de 6 ans et bandes dessinées numériques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Cd de musique pour les adultes Acquisition de Cd tous genres musicaux (opéra, classique, baroque, jazz, rock, musiques contemporaines, musiques du monde,...”
Titre
Cd de musique pour les adultes Acquisition de Cd tous genres musicaux (opéra, classique, baroque, jazz, rock, musiques contemporaines, musiques du monde, musiques pour enfants, etc...)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: cvs
Adresse postale: 6-8, rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Dvd et bluray tous publics. Acquisition de Dvd avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel dans les domaines suivants:...”
Titre
Dvd et bluray tous publics. Acquisition de Dvd avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel dans les domaines suivants: fiction, musicaux et documentaires
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 ch des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Jeux pour la jeunesse et les adultes pour la ludothèque de Mazamet, jeux d'encastrements et puzzles, jeux et jouets de construction, manipulation et...”
Titre
Jeux pour la jeunesse et les adultes pour la ludothèque de Mazamet, jeux d'encastrements et puzzles, jeux et jouets de construction, manipulation et motricité fine, de coordination et d'adresse, jeux e
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les valeurs indiquées pour chaque lot correspondent au montant minimum HT du marché” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 139-342142 (2019-07-17)