Fourniture d'insignes métalliques et plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Préfecture de Police

La consultation a pour objet d'acquérir des insignes métalliques et des plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Albrecht Bender Gmbh u. Co
• Promodis SAS

Qui ?

• Préfecture de Police

Qu'est-ce que c'est ?

• Rubanerie, passementerie › Étiquettes et badges en textile › Insignes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-29	Avis de marché
2020-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insignes
Numéro de référence: 2019P72091030
Brève description:

La consultation a pour objet d'acquérir des insignes métalliques et des plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insignes 📦
Code CPV supplémentaire: Insignes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de Police
Adresse postale: 1 bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 170222622 📞
Fax: +33 170222550 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-573343
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT. L'estimation sur 1 an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 304 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Insignes métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Les fournitures attendues au titre du lot nº 1 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre débute, pour sa première période, à compter de la notification et se termine le 24.7.2020. Les modalités de reconduction sont mentionnées à l'article 2 du CCP.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Plaquettes patronymiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Les fournitures attendues au titre du lot nº 2 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 6 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. L'estimation sur 1 an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un Document unique de marché européen (DUME), soit les éléments suivants:

1) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC1);

2) le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat: K bis ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas;

3) une déclaration du candidat complétée (imprimé DC2) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants: chiffres d'affaires, effectifs moyens annuels du candidat, liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thierry Akehurst
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police — DFCPP
Adresse postale: Sans objet (par demande de courriel exclusivement)
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Courrier électronique: prefpol.marchepublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux modalités d'application de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Le comptable assignataire est: M. le directeur régional des finances publiques d'Île-de-France et de Paris — 94 rue Réaumur — 75104 Paris Cedex 02. Le projet de marché public est financé comme suit: exercice 2020 et suivants: chapitre 921, chapitre-article 1312, comptes nature 60632 et 60636. Les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6.1 du Règlement de la consultation (RC). Par ailleurs, il est demandé au candidat de fournir des échantillons au moment de la remise de l'offre, pour chacun des lots soumissionnés. Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 6.9 du Règlement de la consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation (RC). Pour le lot nº 1, le critère qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon est apprécié sur la base des 3 éléments suivants: «Qualité des matières premières» sur 20 points, «Qualité de la confection» sur 40 points et «Qualité de bien aller» sur 10 points. Pour le lot nº 2, le critère qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon est apprécié sur la base des 3 éléments suivants: «Qualité des matières premières» sur 10 points, «Qualité de la confection» sur 40 points et «Qualité de bien aller» sur 10 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 234-573343 (2019-11-29)

Avis d'attribution de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 304 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-364983
Se réfère à l'avis: 2019/S 234-573343
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT. L'estimation sur un an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Les fournitures attendues au titre du lot nº 1 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes.

Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.

L'estimation sur un an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.

Brève description:

Les fournitures attendues au titre du lot nº 2 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: Promodis SAS
Adresse postale: 2 rue du Terroir — ZI du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561398788 📞
Courrier électronique: promodis@promodis.net 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 58 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: Albrecht Bender GMBH U. CO
Adresse postale: Richard — stuecklen — strasse 15
Commune postale: Weissenburg
Code postal: D-91781
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: odoerfer@a-bender.de 📧
Pays: Berlin 🏙️
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante: Préfecture de Police — DFCPP — BCPA — 3- 3 bis villa Thoréton — 75015 — Paris — (RDC — bureau 013) du lundi au vendredi de 9 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 16 h 00.

La date indiquée à la rubrique «date de conclusion du marché» correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 149-364983 (2020-07-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Articles textiles (>20)

Articles textiles divers (1)

Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie (1)

Rubanerie, passementerie (1)

Étiquettes et badges en textile