Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'insignes métalliques et plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
2019P72091030”
Produits/services: Insignes📦
Brève description:
“La consultation a pour objet d'acquérir des insignes métalliques et des plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insignes métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Insignes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 94.
Description du marché:
“Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Les fournitures attendues au titre du lot nº 1 de l'accord-cadre sont...”
Description du marché
Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Les fournitures attendues au titre du lot nº 1 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre débute, pour sa première période, à compter de la notification et se termine le 24.7.2020. Les modalités de reconduction sont...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre débute, pour sa première période, à compter de la notification et se termine le 24.7.2020. Les modalités de reconduction sont mentionnées à l'article 2 du CCP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT. L'estimation sur 1 an est donnée à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT. L'estimation sur 1 an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaquettes patronymiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Les fournitures attendues au titre du lot nº 2 de l'accord-cadre sont...”
Description du marché
Fourniture de plaquettes patronymiques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Les fournitures attendues au titre du lot nº 2 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 6 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. L'estimation sur 1 an est donnée à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 6 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. L'estimation sur 1 an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un Document unique de marché européen (DUME), soit les éléments...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un Document unique de marché européen (DUME), soit les éléments suivants:
1) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC1);
2) le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat: K bis ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas;
3) une déclaration du candidat complétée (imprimé DC2) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants: chiffres d'affaires, effectifs moyens annuels du candidat, liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Aucun niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Aucun niveau minimum exigé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
“Conformément aux modalités d'application de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum...”
Conformément aux modalités d'application de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Le comptable assignataire est: M. le directeur régional des finances publiques d'Île-de-France et de Paris — 94 rue Réaumur — 75104 Paris Cedex 02. Le projet de marché public est financé comme suit: exercice 2020 et suivants: chapitre 921, chapitre-article 1312, comptes nature 60632 et 60636. Les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6.1 du Règlement de la consultation (RC). Par ailleurs, il est demandé au candidat de fournir des échantillons au moment de la remise de l'offre, pour chacun des lots soumissionnés. Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 6.9 du Règlement de la consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation (RC). Pour le lot nº 1, le critère qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon est apprécié sur la base des 3 éléments suivants: «Qualité des matières premières» sur 20 points, «Qualité de la confection» sur 40 points et «Qualité de bien aller» sur 10 points. Pour le lot nº 2, le critère qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon est apprécié sur la base des 3 éléments suivants: «Qualité des matières premières» sur 10 points, «Qualité de la confection» sur 40 points et «Qualité de bien aller» sur 10 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 234-573343 (2019-11-29)
Avis d'attribution de marché (2020-07-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 304 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Les fournitures attendues au titre du lot nº 1 de l'accord-cadre sont...”
Description du marché
Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Les fournitures attendues au titre du lot nº 1 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes.
Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
L'estimation sur un an est donnée à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
L'estimation sur un an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Les fournitures attendues au titre du lot nº 2 de l'accord-cadre sont...”
Description du marché
Fourniture d'insignes métalliques pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Les fournitures attendues au titre du lot nº 2 de l'accord-cadre sont décrites au Cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes.
Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.
L'estimation sur un an est donnée à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.
L'estimation sur un an est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 234-573343
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220200000108101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'insignes métalliques
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Promodis SAS
Adresse postale: 2 rue du Terroir — ZI du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561398788📞
Courrier électronique: promodis@promodis.net📧
Fax: +33 561398788 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20200000108401
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plaquette patronymique
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Albrecht Bender GMBH U. CO
Adresse postale: Richard — stuecklen — strasse 15
Commune postale: Weissenburg
Code postal: D-91781
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: odoerfer@a-bender.de📧
Région: Berlin 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
“Le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée...”
Le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante: Préfecture de Police — DFCPP — BCPA — 3- 3 bis villa Thoréton — 75015 — Paris — (RDC — bureau 013) du lundi au vendredi de 9 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 16 h 00.
La date indiquée à la rubrique «date de conclusion du marché» correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 149-364983 (2020-07-30)