Fourniture d'huiles pour les bacs de Seine
Département de Seine Maritime
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-23 | Avis de marché |
| 2020-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Numéro de référence: 19s0113
Brève description: Accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: Hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351414
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'huiles pour les bacs de Seine
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'huiles pour les bacs de Seine.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC — article 6 76480 — Yainville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Rouen.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 143-351414 (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Numéro de référence: 19s0113
Brève description: Accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: Hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351414
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'huiles pour les bacs de Seine
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'huiles pour les bacs de Seine.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC — article 6 76480 — Yainville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Rouen.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.»
Avis d'attribution de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016563
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-351414
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC — article 6 76480 Yainville.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Fuchs Lubrifiant France
Adresse postale: 81 rue de l'Industrie
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016563
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-351414
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Accord-cadre reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC — article 6 76480 Yainville.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Fuchs Lubrifiant France
Adresse postale: 81 rue de l'Industrie
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
« — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Source: OJS 2020/S 009-016563 (2020-01-13)
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