L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'étiquettes et de registres, liasses, carnets et dossiers divers au profit du GHT Alliance de Gironde
19fhpfna105”
Produits/services: Étiquettes autocollantes📦
Brève description:
“L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la...”
Brève description
L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes laboratoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes autocollantes📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Étiquettes laboratoires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes pour logiciel de gestion des services d'imagerie Xplore
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Étiquettes pour logiciel de gestion des services d'imagerie Xplore.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes identification patient pour imprimante laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Étiquettes identification patient pour imprimante laser.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes autocollantes prédécoupées pour imprimante laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Étiquettes autocollantes prédécoupées pour imprimante laser.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Planche de feuilles de soins externes pour imprimantes laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Planche de feuilles de soins externes pour imprimantes laser.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes fabrications spéciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Étiquettes fabrications spéciales.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes autocollantes pour identification des archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Étiquettes autocollantes pour identification des archives.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes médicaments autocollantes 105×46 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Étiquettes médicaments autocollantes 105×46 mm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes médicaments planche A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Étiquettes médicaments planche A4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes cadre rouge pour logiciel de chimiothérapie et de nutrition enterale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Étiquettes cadre rouge pour logiciel de chimiothérapie et de nutrition enterale.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étiquettes médicaments pour seringues et distributeur d'étiquettes pour seringues” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Étiquettes médicaments pour seringues et distributeur d'étiquettes pour seringues.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes multi-usage planche A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Étiquettes multi-usage planche A4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étiquettes spécifiques hôpital pour CH de Haute-Garonne, CH Arcachon et autre établissement du GHT” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Étiquettes spécifiques hôpital pour CH de Haute-Garonne, CH Arcachon et autre établissement du GHT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes multi-usage planche A5
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Étiquettes multi-usage planche A5.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes pour thermoscelleuse operculeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Étiquettes pour thermoscelleuse operculeuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes code à barres
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Étiquettes code à barres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes d'expédition et affranchissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Étiquettes d'expédition et affranchissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes spécifiques pour CH de Libourne et autre établissement du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Étiquettes spécifiques pour CH de Libourne et autre établissement du GHT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes prédécoupées et préimprimées
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Étiquettes prédécoupées et préimprimées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes thermique pour automate de pharmacie
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Étiquettes thermique pour automate de pharmacie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes personnalisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Étiquettes personnalisées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes aluminium thermique métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Étiquettes aluminium thermique métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes pour imprimante transfert thermique et pour étiqueteuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Étiquettes pour imprimante transfert thermique et pour étiqueteuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Registres, liasses, carnets et dossiers divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Registres, liasses, carnets et dossiers divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Registres, liasses, carnets et dossiers divers selon modèles
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Registres, liasses, carnets et dossiers divers selon modèles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le renouvellement devrait avoir lieu au cours de l'année 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons et de fiches techniques. Les échantillons permettent l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne ainsi que la vérification primaire de la conformité des offres. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons de chacun des modèles proposés. Les échantillons devront être déposés en nombre suffisant. La demande d'échantillons ne concerne pas tous les lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 114-279226 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Étiquettes laboratoires0
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes médicaments autocollantes 105 × 46 mm
Description
Description du marché: Étiquettes médicaments autocollantes 105 × 46 mm.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 114-279226
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Étiquettes laboratoires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Étiquettes pour logiciel de gestion des services d'imagerie Xplore
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Étiquettes identification patient pour imprimante laser
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étiquettes autocollantes prédécoupées pour imprimante laser
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Planche de feuilles de soins externes pour imprimantes laser
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Étiquettes fabrications spéciales
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Étiquettes autocollantes pour identification des archives
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Étiquettes médicaments autocollantes 105 × 46 mm