Fourniture d'essuies mains et articles de droguerie avec mise à disposition de dérouleurs

Centre hospitalier Ajaccio

Fourniture d'essuies mains et articles de droguerie avec mise à disposition de dérouleurs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Capembal
• luciani

Qui ?

• Centre hospitalier Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corse › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-17	Avis de marché
2020-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essuie-mains en papier
Brève description:

Fourniture d'essuies mains et articles de droguerie avec mise à disposition de dérouleurs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essuie-mains en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Essuie-mains en papier 📦
Papier hygiénique 📦
Produits de soins personnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.pesce@ch-ajaccio.fr 📧
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442460
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'essuies mains et articles de droguerie avec mise à disposition de dérouleurs.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020.

Numéro du lot: 1
Brève description: Essuies mains avec MAD distributeurs essuies mains.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier toilette individuelle et avec MAD dérouleurs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles divers de droguerie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: (xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, ppt.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: cf. CCAP.

Numéro de la consultation: essuies mains.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 182-442460 (2019-09-17)

Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'essuies mains et articles de droguerie.
Valeur totale du marché: 373 312 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 003-003041
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-442460
Numéro JO-S: 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Essuies mains et article de droguerie.

Essuies mains et articles de droguerie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Luciani
Commune postale: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 280 629 EUR 💰
Nom: Capembal
Valeur totale du marché: 92 683 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Source: OJS 2020/S 003-003041 (2020-01-02)

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