Fourniture d'équipements de transmission opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes
Union des groupements d'achats publics
Fourniture d'équipements de transmission opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Novelad
- • Tpl Systèmes
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Matériel de télécommunications
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-29 | Avis de marché |
| 2020-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de télécommunications
Numéro de référence: 18U031
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: fgrimeaux@ugap.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417243&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417243&orgAcronyme=t9y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-153988
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 44 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moyens de transmissions spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Moyens de transmissions spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Moyens de transmission standards
Numéro du lot: 2
Brève description: Moyens de transmission standards
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Numéro du lot: 3
Brève description: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: Direction des achats - département véhicules - à l'attention de Fabrice Grimeaux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417243&orgAcronyme=t9y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 066-153988 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de télécommunications
Numéro de référence: 18U031
Brève description:
Fourniture d'équipements de transmission opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: fgrimeaux@ugap.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417243&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417243&orgAcronyme=t9y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-153988
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale du marché, distinct de la date de notification prévue par l'article 103 du décret du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, court à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap prenant la forme d'un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après notification du marché, par tout moyen donnant date certaine
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 44 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moyens de transmissions spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Moyens de transmissions spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible tacitement à 2 (deux) reprises pour une période de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale ne peut excéder quarante huit (48) mois à compter de sa date de notification, période de reconduction comprise
Informations complémentaires:
Le point de départ de la durée initiale du marché, distinct de la date de notification prévue par l'article 103 du décret du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, court à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap prenant la forme d'un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après notification du marché, par tout moyen donnant date certaine
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Numéro du lot: 2
Brève description: Moyens de transmission standards
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Numéro du lot: 3
Brève description: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métro, DROM-COM, Nvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française, TAAF, Monaco, Andorre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent choisir de répondre avec: 1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2) ou le dispositif "Standard" en utilisant: 2.1) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. 2.2) la "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.I.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux point 1), 2.2) et, le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
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Chiffre d'affaires global en euros (H.T) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. section VI.3) Informations complémentaires.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: Direction des achats - département véhicules - à l'attention de Fabrice Grimeaux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417243&orgAcronyme=t9y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360, l'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, toutefois l'identification du candidat est fortement conseillée pour être informé en cas de modification du DCE. Pour la section III.1.2) Capacité économique et financière - niveaux spécifiques minimal/minimaux exigé(s): le montant minimum de CA moyen annuel sur les 3 derniers exercices disponibles doit être: lot 1 : 13 500 000 EUR HT, lot 2 : 700 000 EUR HT, lot 3 : 3 000 000 EUR HT, lot 4 : 4 000 000 EUR HT, lot 5 : 700 000 EUR HT, lot 6 : 1 500 000 EUR HT. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du Code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 0164732039 les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «Allotissement» annexé au dossier de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 066-153988 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-226718
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-153988
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 33
Critère de qualité (pondération): 35
20
5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: TPL systèmes
Numéro d'enregistrement national: 351037338
Adresse postale: ZAE du Périgord Noir
Commune postale: Sarlat
Code postal: 24200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553315500 📞
Pays: Dordogne 🏙️
Adresse Internet: http://TPLsystemes.com 🌏
Valeur totale du marché: 25 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: Novelad
Numéro d'enregistrement national: 450885942
Adresse postale: 10 rue Mercœur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Téléphone: +33 142777711 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.novelad.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 50885942
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467 00587
Contact
Point de contact: Direction des achats — Département véhicules — à l'attention de Fabrice Grimeaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Source: OJS 2020/S 095-226718 (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-226718
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-153988
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Moyens de transmissions spécifiques.
Moyens de transmission standards.
Terminaux de réception d'alarme des personnes.
Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions…
… spécifiques.
… standards.
Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métro, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française, TAAF, Monaco, Andorre.
France métro, DROM-COM, Nvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française, TAAF, Monaco, Andorre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 33
Critère de qualité (pondération): 35
20
5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: TPL systèmes
Numéro d'enregistrement national: 351037338
Adresse postale: ZAE du Périgord Noir
Commune postale: Sarlat
Code postal: 24200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553315500 📞
Pays: Dordogne 🏙️
Adresse Internet: http://TPLsystemes.com 🌏
Valeur totale du marché: 25 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: Novelad
Numéro d'enregistrement national: 450885942
Adresse postale: 10 rue Mercœur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Téléphone: +33 142777711 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.novelad.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 50885942
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467 00587
Contact
Point de contact: Direction des achats — Département véhicules — à l'attention de Fabrice Grimeaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Source: OJS 2020/S 095-226718 (2020-05-13)
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