Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de transmission opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes
18U031”
Produits/services: Matériel de télécommunications📦
Brève description:
“Fourniture d'équipements de transmission opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 44 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moyens de transmissions spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métro, DROM-COM, Nvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française, TAAF, Monaco, Andorre”
Description du marché: Moyens de transmissions spécifiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement à 2 (deux) reprises pour une période de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale ne peut excéder...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible tacitement à 2 (deux) reprises pour une période de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale ne peut excéder quarante huit (48) mois à compter de sa date de notification, période de reconduction comprise
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le point de départ de la durée initiale du marché, distinct de la date de notification prévue par l'article 103 du décret du 25/03/2016 relatif aux marchés...”
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale du marché, distinct de la date de notification prévue par l'article 103 du décret du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, court à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap prenant la forme d'un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après notification du marché, par tout moyen donnant date certaine
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moyens de transmission standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Moyens de transmission standards
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec: 1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec: 1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2) ou le dispositif "Standard" en utilisant: 2.1) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. 2.2) la "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.I.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux point 1), 2.2) et, le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euros (H.T) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euros (H.T) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis.
Afficher plus Conditions de participation
Cf. section VI.3) Informations complémentaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - liste des principales fournitures effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360, l'expression...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360, l'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, toutefois l'identification du candidat est fortement conseillée pour être informé en cas de modification du DCE. Pour la section III.1.2) Capacité économique et financière - niveaux spécifiques minimal/minimaux exigé(s): le montant minimum de CA moyen annuel sur les 3 derniers exercices disponibles doit être: lot 1 : 13 500 000 EUR HT, lot 2 : 700 000 EUR HT, lot 3 : 3 000 000 EUR HT, lot 4 : 4 000 000 EUR HT, lot 5 : 700 000 EUR HT, lot 6 : 1 500 000 EUR HT. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du Code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 0164732039 les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «Allotissement» annexé au dossier de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 066-153988 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2020-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467 00587
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Personne de contact:
“Direction des achats — Département véhicules — à l'attention de Fabrice Grimeaux”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métro, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française, TAAF, Monaco, Andorre.”
Description du marché: Moyens de transmissions spécifiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 33
Description
Description du marché: Moyens de transmission standards.
Description du marché: Terminaux de réception d'alarme des personnes.
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métro, DROM-COM, Nvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française, TAAF, Monaco, Andorre.”
Description du marché: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standards.
Description du marché:
“Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 615475
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Moyens de transmission spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: TPL systèmes
Numéro d'enregistrement national: 351037338
Adresse postale: ZAE du Périgord Noir
Commune postale: Sarlat
Code postal: 24200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553315500📞
Région: Dordogne🏙️
URL: http://TPLsystemes.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 615476
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Moyens de transmission standards
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Novelad
Numéro d'enregistrement national: 450885942
Adresse postale: 10 rue Mercœur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Téléphone: +33 142777711📞
Région: Paris🏙️
URL: http://www.novelad.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 615477
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Terminaux de réception d'alarme des personnes
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 615478
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmission spécifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 615479
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations et pièces de rechange pour moyens de transmission standards
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 50885942
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 615480
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n...”
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés aux publics la date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l) Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 095-226718 (2020-05-13)