Fourniture d'équipements de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l'index bispectral et la saturation en oxygène: le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l'index bispectral et la saturation en oxygène
AO_19094_BIOMED”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture d'équipements de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l'index bispectral et la saturation en oxygène: le marché public sera établi...”
Brève description
Fourniture d'équipements de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l'index bispectral et la saturation en oxygène: le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance des patients📦
Produits/services supplémentaires: Moniteurs📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CHRU de Nancy, du CH de Toul et du CH de Lunéville.
Description du marché:
“Surveillance continue de l'index bispectral: fourniture de capteurs d'index bispectral adaptés à l'ensemble des patients en anesthésie et réanimation,...”
Description du marché
Surveillance continue de l'index bispectral: fourniture de capteurs d'index bispectral adaptés à l'ensemble des patients en anesthésie et réanimation, incluant la mise à disposition des équipements de monitorage, pour les établissements du GHT Sud Lorraine suivants: CHRU de Nancy, CH de Toul et CH de Lunéville.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 470 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 48 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 48 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CHRU de Nancy.
Description du marché:
“Surveillance continue de la saturation en oxygène (SPO2): fourniture de capteurs d'oxymétrie incluant la mise à disposition de moniteurs de surveillance...”
Description du marché
Surveillance continue de la saturation en oxygène (SPO2): fourniture de capteurs d'oxymétrie incluant la mise à disposition de moniteurs de surveillance continue de la SPO2 et/ou l'évolution matérielle et/ou logicielle des moniteurs existants dans les secteurs de pédiatrie et de néonatalogie du CHRU de Nancy.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 735 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-27
09:00 📅
“Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la...”
Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.
— visite de site: les candidats souhaitant mieux appréhender l'importance et la nature des prestations à effectuer et les éventuelles difficultés et sujétions pouvant résulter de leur exécution, peuvent solliciter une visite des sites concernés par mail adressé à a.daniel@chru-nancy.frch.grojean@chru-nancy.fr Ils seront alors recontactés afin de convenir d'un rendez-vous,
— modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr
— renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851239 ou +33 383851364 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nnacy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — a.daniel@chru-nancy.frch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «poser une question» disponible dans le bloc «question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres,
— transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat,
— unité monétaire utilisée: euro — essais — démonstration des matériels proposés: après la réception des offres, le CHRU de Nancy et les établissements associés se réservent la possibilité d'organiser des essais des dispositifs proposés ainsi qu'une présentation technique des offres, en vue de compléter l'évaluation de la performance technique et clinique des dispositifs par les services utilisateurs et le secteur biomédical.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 160-394151 (2019-08-20)
Informations complémentaires (2019-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'équipements de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l'index bispectral et la saturation en oxygène: Le marché public sera établi...”
Brève description
Fourniture d'équipements de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l'index bispectral et la saturation en oxygène: Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 160-394151
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-26 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-03 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-27 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-04 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 188-457267 (2019-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1391149.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance techniques et cliniques des dispositifs proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations et adaptation du parc de moniteurs mis à disposition aux besoins des établissements”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Valeur économique globale de l'offre
Critère de coût (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 160-394151
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201073
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Surveillance continue de l'index bispectral
Date de conclusion du contrat: 2020-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Masimo
Adresse postale: 304 RN6, ZAC du Bois des Côtes, Le Celtic Parc
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.masimo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609178.33 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Surveillance continue de la saturation en oxygène (SPO2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Masimo
Adresse postale: 304 RN6, ZAC du Bois des Côtes, Le celtic Parc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 781970.83 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 084-198640 (2020-04-27)