La présente consultation porte sur l'acquisition de composteurs collectifs en bois, de composteurs individuels en bois et plastique ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de compostage (3 lots)
19F002FDC
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'acquisition de composteurs collectifs en bois, de composteurs individuels en bois et plastique ainsi que leurs...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'acquisition de composteurs collectifs en bois, de composteurs individuels en bois et plastique ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes Métropole.
Description du marché:
“Fourniture de composteurs individuels en plastique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du...”
Description du marché
Fourniture de composteurs individuels en plastique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du besoin. L'exécution des prestations commencera à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Le montant maximum de la période initiale est de 300 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel pour chaque période de reconduction est de 150 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois maximum, de manière tacite ou expresse selon les modalités contractuelles, par période successive de 1 an. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois maximum, de manière tacite ou expresse selon les modalités contractuelles, par période successive de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans à compter de sa date de notification.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs individuels en bois. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du...”
Description du marché
Fourniture de composteurs individuels en bois. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du besoin. L'exécution des prestations commencera à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Le montant maximum de la période initiale est de 200 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel pour chaque période de reconduction est de 100 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs collectifs en bois. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du...”
Description du marché
Fourniture de composteurs collectifs en bois. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du besoin. L'exécution des prestations commencera à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Le montant maximum de la période initiale est de 200 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel pour chaque période de reconduction est de 100 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“—DUM (Document unique de marché),
ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
—DUM (Document unique de marché),
ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
— lettre de candidature et déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (formulaire DC1 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUM,
ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUM,
ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur (formulaire DC2 ou forme libre).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prix du marché sont révisés annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Les acomptes seront versés selon les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prix du marché sont révisés annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Les acomptes seront versés selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré par le budget principal de Nîmes Métropole, section investissement, sous forme d'autofinancement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouveau marché sera relancé à l'issue de la durée d'exécution du présent marché.” Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr Les candidats...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole et l'attributaire du présent marché/accord-cadre à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique, électronique ou sur support papier. Le pouvoir adjudicateur autorise l'utilisation du DUME à condition qu'il soit rédigé en français. Dans le cadre de son offre, le soumissionnaire devra remettre des échantillons concernant les lots 1 et 2 conformément aux dispositions du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 063-145997 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2019-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nîmes Métropole.
Description du marché:
“La présente consultation porte sur l'acquisition de composteurs individuels en plastique ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.”
Description du marché:
“La présente consultation porte sur l'acquisition de composteurs individuels en bois ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.”
Description du marché:
“La présente consultation porte sur l'acquisition de composteurs collectifs en bois ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-145997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190174
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de composteurs individuels en plastique
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria SAS
Adresse postale: parc Labory Baudan — 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de composteurs collectifs en bois
Source: OJS 2019/S 171-417325 (2019-09-03)