Fourniture d'enveloppes imprimées et de papiers pour la ville d'Argenteuil, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles
Ville d'Argenteuil
Fourniture d'enveloppes imprimées et de papiers pour la ville d'Argenteuil, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-12 | Avis de marché |
| 2019-10-09 | Informations complémentaires |
| 2020-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 2019/DMG/36
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Argenteuil
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.argenteuil.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Dg8FaU8UvL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Dg8FaU8UvL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-433013
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture d'enveloppes d'imprimées
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'enveloppes d'imprimées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papiers en ramette.
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de papiers en palette cube
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de papiers en palette cube.
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de papiers en ramette (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou toutes structures équivalentes)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Dg8FaU8UvL 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-préfecture d'Argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière, BP 709
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95107
Source: OJS 2019/S 178-433013 (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 2019/DMG/36
Brève description:
Fourniture d'enveloppes imprimées et de papiers pour la ville d'Argenteuil, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Argenteuil
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.argenteuil.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Dg8FaU8UvL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Dg8FaU8UvL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-433013
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le lot nº 4 est un lot réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à toutes structures équivalentes.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture d'enveloppes d'imprimées
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'enveloppes d'imprimées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable annuellement par reconduction tacite pour s'achever au plus tard le 30.5.2023.
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de papiers en ramette
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papiers en ramette.
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de papiers en palette cube
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de papiers en palette cube.
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de papiers en ramette (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou toutes structures équivalentes)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de papiers en ramette (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou toutes structures équivalentes).
Informations complémentaires:
Le lot nº 4 est un lot réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à toutes structures équivalentes.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le lot nº 4 est un lot réservé. En vertu des dispositions des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les prestations de ce lot sont réservées aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à toutes structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Dg8FaU8UvL 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Le pouvoir adjudicateur est le groupement de commandes constitué de la ville, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles d'Argenteuil.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville d'Argenteuil.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-préfecture d'Argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière, BP 709
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95107
Source: OJS 2019/S 178-433013 (2019-09-12)
Informations complémentaires (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-481163
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-433013
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2019/S 198-481163 (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'enveloppes imprimées et de papiers pour la Ville d'Argenteuil, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-481163
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-433013
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2019/S 198-481163 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030816
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Fourniture d'enveloppes d'imprimées
Lot 2 Fourniture de papiers en ramette
Lot 3 Fourniture de papiers en palette cube
Lot 4 Fourniture de papiers en ramette (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou toutes structures équivalentes)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la fenêtre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Couleur du papier
Délai du bon à tirer
Système de rabats
Qualité d'impression d'une identité visuelle (logotype)
Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Diversité des coloris
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Grammage
Grain (rugosité)
Epair (aspect du papier observé par transparence)
Main (toucher)
Résistance à l'arrachage
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Épair (aspect du papier observé par transparence)
Tests effectués sur les échantillons: grain (rugosité)/épair (aspect du papier observé par transparence)/main (toucher)/résistance à l'arrachage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à la livraison des produits, et organisation de la livraison 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://inapa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 129 320 EUR 💰
Nom: L'entreprise adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard — ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://entrepriseadapteelea.com/home.php 🌏
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 015-030816 (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'enveloppes imprimées et de papiers pour la Ville d'Argenteuil, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030816
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Fourniture d'enveloppes d'imprimées
Lot 2 Fourniture de papiers en ramette
Lot 3 Fourniture de papiers en palette cube
Lot 4 Fourniture de papiers en ramette (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou toutes structures équivalentes)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la fenêtre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Couleur du papier
Délai du bon à tirer
Système de rabats
Qualité d'impression d'une identité visuelle (logotype)
Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Diversité des coloris
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Grammage
Grain (rugosité)
Epair (aspect du papier observé par transparence)
Main (toucher)
Résistance à l'arrachage
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Épair (aspect du papier observé par transparence)
Tests effectués sur les échantillons: grain (rugosité)/épair (aspect du papier observé par transparence)/main (toucher)/résistance à l'arrachage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à la livraison des produits, et organisation de la livraison 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://inapa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 129 320 EUR 💰
Nom: L'entreprise adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard — ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://entrepriseadapteelea.com/home.php 🌏
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 015-030816 (2020-01-15)
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