Fourniture d'enveloppes et pochettes vierges et imprimées
Cnavts de Paris
Fourniture d'enveloppes et pochettes vierges et imprimées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-18 | Avis de marché |
| 2019-08-28 | Informations complémentaires |
| 2019-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 2019/300/004
Brève description: Fourniture d'enveloppes et pochettes vierges et imprimées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Adresse postale: 110 avenue de Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.groult@cnav.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-341939
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 695 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 110 avenue de Flandre, 75019 Paris.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594446 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 139-341939 (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 2019/300/004
Brève description: Fourniture d'enveloppes et pochettes vierges et imprimées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Adresse postale: 110 avenue de Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.groult@cnav.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-341939
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
L'accord-cadre est un marché à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum.
Des échantillons devront être fournis dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 695 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché conclu pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est un marché à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum.
Des échantillons devront être fournis dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Site principal ou lieu d'exécution: 110 avenue de Flandre, 75019 Paris.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594446 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers au contrat peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriés.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 139-341939 (2019-07-18)
Informations complémentaires (2019-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNAVTS de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410839
Se réfère à l'avis: 2019/S 139-341939
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2019/S 168-410839 (2019-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNAVTS de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410839
Se réfère à l'avis: 2019/S 139-341939
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2019/S 168-410839 (2019-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 713 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588678
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: GPV France
Commune postale: Annonay
Code postal: 07105
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 713 404 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 240-588678 (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 713 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588678
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: GPV France
Commune postale: Annonay
Code postal: 07105
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 713 404 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— 1 référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— le référé contractuel peut-être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par 1 tiers au contrat peut être intenté dans 1 délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriés.
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