Fourniture d'articles de plomberie

Commune de limoges

Procédure formalisée ouverte conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5, L. 2125-1 et R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, allotie.
— lot 1: fournitures d'articles de plomberie, sanitaire et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 50 000 EUR HT,
— lot 2: fournitures de tubes, raccords PVC et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 20 000 EUR HT,
— lot 3: fournitures de tubes, raccords plomberie et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 15 000 EUR HT.
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans. Chaque lot de l'accord-cadre sera exécuté principalement au moyen de marchés subséquents conformément aux articles
R. 2162-7 Ă  10 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-02 Avis de marché
2019-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Numéro de référence: V9f354
Brève description:
Procédure formalisée ouverte conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5, L. 2125-1 et R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, allotie. — lot 1: fournitures d'articles de plomberie, sanitaire et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 50 000 EUR HT, — lot 2: fournitures de tubes, raccords PVC et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 20 000 EUR HT, — lot 3: fournitures de tubes, raccords plomberie et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 15 000 EUR HT. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans. Chaque lot de l'accord-cadre sera exécuté principalement au moyen de marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-7 à 10 du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Tuyauterie 📦
Accessoires de tuyauterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 đź“ 
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-02 đź“…
Date limite de soumission: 2019-06-05 đź“…
Date de publication: 2019-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-210333
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr Cet accord cadre fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale, la Caisse des écoles et l'abattoir de Limoges, dont la ville de Limoges est le coordonnateur. Candidature: la liste des documents demandés pour la candidature ainsi que pour l'offre sont clairement explicités dans le règlement de consultation. Demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr Une réponse sera alors diffusée, via le profil acheteur, à toutes les sociétés ayant téléchargé le DCE, après identification 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Financement: les prestations seront financées sur les crédits ouverts à cet effet au budget de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP. Forme juridique: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure formalisée ouverte conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5, L. 2125-1 et R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, allotie.
— lot 1: fournitures d'articles de plomberie, sanitaire et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 50 000 EUR HT,
— lot 2: fournitures de tubes, raccords PVC et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 20 000 EUR HT,
— lot 3: fournitures de tubes, raccords plomberie et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 15 000 EUR HT.
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans. Chaque lot de l'accord-cadre sera exécuté principalement au moyen de marchés subséquents conformément aux articles
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R. 2162-7 Ă  10 du code de la commande publique.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures d'articles de plomberie, sanitaire et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne l'ensemble des articles de plomberie pour lavabos, douches, WC, aussi bien pour les locaux individuels (salle de bains) que collectifs (vestiaires), ainsi que des chauffe-eau électriques, compteurs d'eau, et accessoires associés.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans. Cette dernière sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser une reconduction.
Intitulé du lot: Fournitures de tubes, raccords PVC et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de tubes et raccords en PVC tels que coudes, manchons, drains, caniveaux, et accessoires associés (grillage avertisseur, géotextile).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder
2 ans. Cette dernière sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser une reconduction.
Intitulé du lot: Fournitures de tubes, raccords plomberie et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de tubes, raccords plomberie (hors PVC) en acier, bronze, cuivre, laiton tels que raccords à souder, manchons, robinets à boisseaux sphériques, et accessoires associés.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Limoges: service de la commande publique
Commune postale: Limoges
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la ville de Limoges: service de la commande publique
Abattoir: service de la commande publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Courrier électronique: dimitri_coulaud-dutheil@ville-limoges.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr
Cet accord cadre fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale, la Caisse des écoles et l'abattoir de Limoges, dont la ville de Limoges est le coordonnateur. Candidature: la liste des documents demandés pour la candidature ainsi que pour l'offre sont clairement explicités dans le règlement de consultation.
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Demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr
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Une réponse sera alors diffusée, via le profil acheteur, à toutes les sociétés ayant téléchargé le DCE, après identification
6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Financement: les prestations seront financées sur les crédits ouverts à cet effet au budget de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP.
Forme juridique: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 đź“ 
Source: OJS 2019/S 088-210333 (2019-05-02)
Avis d'attribution de marché (2019-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure formalisée ouverte conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5, L. 2125-1 et R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, allotie. — lot 1: fournitures d'articles de plomberie sanitaire et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 50 000 EUR HT, — lot 2: fournitures de tubes, raccords PVC et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 20 000 EUR HT, — lot 3: fournitures de tubes, raccords plomberie et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 15 000 EUR HT. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans. Chaque lot de l'accord-cadre sera exécuté principalement au moyen de marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-7 à 10 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de limoges
Adresse postale: 9 place Léon Bétoulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 đź“…
Date de publication: 2019-09-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445323
Se réfère à l'avis: 2019/S 088-210333
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: fournitures d'articles de plomberie sanitaire et accessoires, d'un montant prévisionnel annuel de 50 000 EUR HT,
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans. Chaque lot de l'accord-cadre sera exécuté principalement au moyen de marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-7 à 10 du code de la commande publique.
Afficher plus
Ce lot concerne la fourniture de tubes et raccords en PVC tels que coudes, manchons, drains, caniveaux et accessoires associés (grillage avertisseur, géotextile).
Ce lot concerne la fourniture de tubes, raccords plomberie (hors PVC) en acier, bronze, cuivre, laiton tels que raccords à souder, manchons, robinets à boisseaux sphériques et accessoires associés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 đź“…
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 đź“…
Nom: Fransbonhomme
Adresse postale: ZA de la Faisanderie
Commune postale: Saint-Avit
Code postal: 40090
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
45 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
2
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la Ville de Limoges: service de la commande publique
Caisse des écoles de la Ville de Limoges: service de la commande publique

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 place Léon Bétoulle, BP 3120
Source: OJS 2019/S 183-445323 (2019-09-18)