Fourniture d'appareils d'éclairage de type projecteurs LED et accessoires (diffuseurs et volet 4 faces) pour le Musée des Beaux-Arts d'Orléans

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'appareils d'éclairage de type projecteurs LED et accessoires (diffuseurs et volet 4 faces) pour le Musée des Beaux-Arts d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 12 000 EUR TTC et un maximum annuel de 120 000 EUR TTC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ramo

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Feux de signalisation › Projecteurs orientables
• Lampes et appareils d'éclairage › Spots

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-13	Avis de marché
2020-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projecteurs orientables
Numéro de référence: M19s0095
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Projecteurs orientables 📦
Code CPV supplémentaire: Spots 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-435499
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation, — jugement des offres: sous-critères du critère nº 2: —— sous-critère 2-1: majoration de la durée de garantie minimale de 5 ans (sous-pondération: 10 %), —— sous-critère 2-2: qualité des moyens mis en œuvre pour appliquer la garantie appréciée sur la base de l'article 6 du CCTP (sous-pondération: 10 %), — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— un DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— un DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— un DC2 ou une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 2: garanties proposées: durée de la garantie, modalités et délais d'intervention proposés durant cette période de garantie: voir sous-critères dans les renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère nº 3: garanties apportées par les candidats quant à leur capacité à respecter les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère nº 1: prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif et estimatif
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation,

— jugement des offres: sous-critères du critère nº 2:

—— sous-critère 2-1: majoration de la durée de garantie minimale de 5 ans (sous-pondération: 10 %),

—— sous-critère 2-2: qualité des moyens mis en œuvre pour appliquer la garantie appréciée sur la base de l'article 6 du CCTP (sous-pondération: 10 %),

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 179-435499 (2019-09-13)

Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'appareils d'éclairage de type projecteurs Led et accessoires (diffuseurs et volet 4 faces) pour le musée des beaux-arts d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 12 000 EUR (TTC) et un maximum annuel de 120 000 EUR (TTC).

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004367
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-435499
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé pour un montant minimal de 10 000 EUR HT et un montant maximal de 100 000 EUR HT par période de 1 an soit un montant minimal total de 30 000 EUR HT et un montant maximal total de 300 000 EUR HT (durée du contrat: 3 ans non reconductible). Sous-critères du critère nº 2: — sous-critère 2-1: majoration de la durée de garantie minimale de 5 ans (sous-pondération: 10 %), — sous-critère 2-2: qualité des moyens mis en œuvre pour appliquer la garantie appréciée sur la base de l'article 6 du CCTP (sous-pondération: 10 %).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Ramo
Adresse postale: 4 rue de la Rochefoucauld
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Référence
Informations complémentaires

Sous-critères du critère nº 2:

— sous-critère 2-1: majoration de la durée de garantie minimale de 5 ans (sous-pondération: 10 %),

— sous-critère 2-2: qualité des moyens mis en œuvre pour appliquer la garantie appréciée sur la base de l'article 6 du CCTP (sous-pondération: 10 %).

Source: OJS 2020/S 004-004367 (2020-01-02)

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