Fourniture d'acide sulfurique et d'hypochlorite de sodium pour le process de potabilisation de l'eau pour Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

Fourniture d'acide sulfurique et d'hypochlorite de sodium pour le process de potabilisation de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot à un opérateur économique. Accord-cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12. 2019 (période initiale estimée de 7 mois).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-11 Avis de marché
2019-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02
Commune postale: Angers
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'acide sulfurique et d'hypochlorite de sodium pour le process de potabilisation de l'eau pour Angers Loire Métropole”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Brève description:
“Fourniture d'acide sulfurique et d'hypochlorite de sodium pour le process de potabilisation de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: à bons de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 106 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'acide sulfurique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique 📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché: Fourniture d'acide sulfurique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium 📦
Description du marché: Fourniture d'hypochlorite de sodium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Aucune avance prévue, les délais d'exécution des bons de commande étant inférieur à...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire, car en cas de faute ou mauvaise exécution du marché, le mandataire répond, techniquement comme...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'échéance du contrat.
Informations complémentaires

“La présente consultation est un appel à candidatures. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée infructueuse par la CAO. Les CCTP joints ont...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 010-020095 (2019-01-11)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: BP 80011
Commune postale: Angers Cedex 02

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'acide sulfurique et d'hypochlorite de sodium pour le process de potabilisation de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: à bons de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 010-020095

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-A19003E-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'acide sulfurique
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro de contrat: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 2019-a19007e-00

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés ont été signés le 20.6/2019, ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.”
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 156-386207 (2019-08-12)