L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations professionnelles en informatique au profit du personnel de la DSI, ainsi que de toute autre personne ayant un besoin particulier de formation du fait de sa participation à des projets informatiques ou de l'utilisation de technologies informatiques particulières. Les prestations comprennent:
— l'ingénierie de formation,
— l'animation des sessions de formation auprès du personnel,
— la mise à disposition des moyens matériels nécessaires,
— la gestion administrative (inscription, convocation, présence, attestation).
Selon le besoin identifié, quelque soit le lot, les prestations peuvent s'exécuter au moyen de bons de commande ou de marchés subséquents. Les formations standard proposées sur catalogue et ouvertes à tous, sont confiées au titulaire au moyen de bons de commande et celles nécessitant des adaptations spécifiques à la CIPAV ou particulièrement dédiées à la Caisse, s'exécuteront par la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Formations professionnelles en informatique pour le personnel de la CIPAV
2019-Ci/Drh.Formations.Inf-09”
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations professionnelles en informatique au profit du personnel de la DSI, ainsi que de toute autre...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations professionnelles en informatique au profit du personnel de la DSI, ainsi que de toute autre personne ayant un besoin particulier de formation du fait de sa participation à des projets informatiques ou de l'utilisation de technologies informatiques particulières. Les prestations comprennent:
— l'ingénierie de formation,
— l'animation des sessions de formation auprès du personnel,
— la mise à disposition des moyens matériels nécessaires,
— la gestion administrative (inscription, convocation, présence, attestation).
Selon le besoin identifié, quelque soit le lot, les prestations peuvent s'exécuter au moyen de bons de commande ou de marchés subséquents. Les formations standard proposées sur catalogue et ouvertes à tous, sont confiées au titulaire au moyen de bons de commande et celles nécessitant des adaptations spécifiques à la CIPAV ou particulièrement dédiées à la Caisse, s'exécuteront par la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 435 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stratégie, gouvernance, management, gestion de projets et sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Stratégie, gouvernance, management, gestion de projets et sécurité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour 1 année.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel SAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Logiciel SAS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Urbanisation, architecture et développement de logiciels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Urbanisation, architecture et développement de logiciels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oracle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Oracle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Infrastructure, systèmes et réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Infrastructure, systèmes et réseaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciels Talend
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Logiciels Talend.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion de projet
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Logiciels de gestion de projet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— pouvoir, le cas échéant, de la personne habilitée à engager le candidat,
— extrait K bis de moins de 3 mois (ou équivalent pour les professionnels non inscrits au RCS).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation est disponible par téléchargement à partir de l'adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info — Le marché public est conclu sous forme d'accord-cadre en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les prestations sont exécutées en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents (article R. 2162-3 du code de la commande publique) au fur et à mesure des besoins. Les marchés subséquents peuvent, eux-mêmes, s'exécuter sous forme de marchés à tranches ou de marchés à bons de commande, selon les besoins.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe 2 types...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe 2 types de référés en matière de marchés publics:
— avant la notification du marché, le référé précontractuel,
— le référé contractuel après la signature du contrat.
Pour le référé précontractuel, le recours peut être formé jusqu'à la notification du marché. Pour le référé contractuel, le recours peut être formé jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'un tel avis.
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Source: OJS 2019/S 239-586775 (2019-12-06)
Informations complémentaires (2020-01-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 239-586775
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 007-012330 (2020-01-07)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations professionnelles en informatique au profit du personnel de la DSI, ainsi que de toute autre...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations professionnelles en informatique au profit du personnel de la DSI, ainsi que de toute autre personne ayant un besoin particulier de formation du fait de sa participation à des projets informatiques ou de l'utilisation de technologies informatiques particulières.
Les prestations comprennent:
— l'ingénierie de formation;
— l'animation des sessions de formation auprès du personnel;
— la mise à disposition des moyens matériels nécessaires;
— la gestion administrative (inscription, convocation, présence, attestation).
Selon le besoin identifié, quelque soit le lot, les prestations peuvent s'exécuter au moyen de bons de commande ou de marchés subséquents.
Les formations standard proposées sur catalogue et ouvertes à tous, sont confiées au titulaire au moyen de bons de commande et celles nécessitant des adaptations spécifiques à la CIPAV ou particulièrement dédiées à la caisse, s'exécuteront par la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 435 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 239-586775
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Stratégie, gouvernance, management, gestion de projets et sécurité
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Orsys
Adresse postale: La Grande arche Paroi Nord 92044 Paris La Défense
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92044
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Logiciel SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Institute
Adresse postale: Domaine de Gregy — BP 5
Commune postale: Évry Grégy-sur-Yerre
Code postal: 77166
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Urbanisation, architecture et développement de logiciels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Oracle
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cloud University
Adresse postale: Tour Nova — 71 boulevard National
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Infrastructure, systèmes et réseaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Logiciels Talend
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Logiciels de gestion de projet
Nom et adresse du contractant
Nom: Valiantys
Adresse postale: 2 esplanade Compans Caffarelli
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
“Il s'agit d'un marché renouvelable.
Le marché public est conclu sous forme d'accord-cadre en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la...”
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Le marché public est conclu sous forme d'accord-cadre en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Les prestations sont exécutées en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents (article R. 2162-3 du code de la commande publique) au fur et à mesure des besoins.
Les marchés subséquents peuvent, eux-mêmes, s'exécuter sous forme de marchés à tranches ou de marchés à bons de commande, selon les besoins.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux types de référés en matière de marchés publics:
— avant la notification du marché, le référé pré-contractuel;
— le référé contractuel après la signature du contrat.
Pour le référé pré-contractuel, le recours peut être formé jusqu'à la notification du marché. Pour le référé contractuel, le recours peut être formé jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'un tel avis.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 144-355203 (2020-07-24)