Formation professionnelle continue

Tisseo

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-03 Avis de marché
Avis de marché (2019-05-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tisseo
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562112622 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Tisseo Voyageurs: Clothilde Lefevbre
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562119468 📞
Courrier électronique: clothilde.lefebvre@tisseo.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation professionnelle continue Mapa19-Cl-Vn-098
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations maintenance bus Irisbus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: Formation maintenance bus Irisbus.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur 1 an: 17 500 EUR HT. Montant maximum: 60 000 EUR HT sur la période initiale et pour chaque période reconduite. Date de démarrage: 19.2.2020.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations aux permis D, C, CE et FIMO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formations aux permis D, C, CE et FIMO.
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur 1 an: 31 000 EUR HT. Montant maximum: 90 000 EUR HT sur la période initiale et pour chaque période reconduite. Date de démarrage: 16.1.2020.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations aux habilitations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formation aux habilitations électriques.
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur 1 an: 18 500 EUR HT. Montant maximum: 70 000 EUR HT sur la période initiale et pour chaque période reconduite. Date de démarrage: 18.1.2020.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations Sauveteur secouriste du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formation sauveteur secouriste du travail.
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur 1 an: 7 500 EUR HT. Montant maximum: 60 000 EUR HT sur la période initiale et pour chaque période reconduite. Date de démarrage: 18.1.2020.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formation autorisations de conduite pour levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formation autorisations de conduite pour levage.
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur 1 an: 21 000 EUR HT. Montant maximum: 60 000 EUR HT sur la période initiale et pour chaque période reconduite. Date de démarrage: 18.1.2020.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas aux articles L. 2141-1 à L. 2141-12 du code de la commande publique et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours du dernier exercice disponible, — preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année, — présentation d'une liste des principaux services effectués pour la...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour chaque lot, le candidat fournira: 1) numéro d'agrément en tant qu'organisme de formation (articles L. 6351-1 et suivants du code du travail), le cas...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: — conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 088-212121 (2019-05-03)