Ce cahier des charges a pour objet la mise en place de cours de langues étrangères à destination des salariés des 3 centres de métropole du CNES et des formations en e-learning pour les salariés du centre spatial de Kourou.
3 lots:
— à distance,
— présentiel,
— immersion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
Avis de marché (2019-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre national d'études spatiales
Numéro d'enregistrement national: 775 665 912 00082
Adresse postale: 2 place Maurice Quentin
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75039
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Florent Poiret
Téléphone: +33 144767407📞
Courrier électronique: florent.poiret@cnes.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.cnes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation en langues étrangères
ORA-201901451
Produits/services: Fourniture de cours de langues📦
Brève description:
“Ce cahier des charges a pour objet la mise en place de cours de langues étrangères à destination des salariés des 3 centres de métropole du CNES et des...”
Brève description
Ce cahier des charges a pour objet la mise en place de cours de langues étrangères à destination des salariés des 3 centres de métropole du CNES et des formations en e-learning pour les salariés du centre spatial de Kourou.
3 lots:
— à distance,
— présentiel,
— immersion.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en langues étrangères à distance pour les 4 centres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourniture de cours de langues📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“E-learning, téléphone, web conférence, serious game...
Le CNES souhaite développer plus encore les méthodes d'apprentissage à distance utilisant les moyens...”
Description du marché
E-learning, téléphone, web conférence, serious game...
Le CNES souhaite développer plus encore les méthodes d'apprentissage à distance utilisant les moyens de communication numériques.
Cours online via une plate-forme interactive (sécurisée) dont le titulaire prendra en charge l'hébergement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— chiffre d'affaires trop faible par rapport aux montants du marché,
— candidat ne pouvant répondre à notre besoin.” Description
Informations complémentaires:
“La procédure utilisée est la procédure adaptée avec négociation en application de l'article R. 2123-1 alinéa 3 du code de la commande publique (décret n...”
Informations complémentaires
La procédure utilisée est la procédure adaptée avec négociation en application de l'article R. 2123-1 alinéa 3 du code de la commande publique (décret n 2019-1075 du 3.12.2018) indiquant que l'acheteur peut recourir à une procédure adaptée afin de passer un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation de langues étrangères en présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“— dans les locaux du titulaire (proche du CNES) pour le centre de Toulouse,
— dans les locaux du CNES pour les 2 centres de Paris (Daumesnil et Les Halles).”
Description du marché:
“Cours individuel et cours de groupe.
Cours individuel adapté en terme d'objectifs, de contenu, de durée et de volumes d'heures suivant les besoins et le...”
Description du marché
Cours individuel et cours de groupe.
Cours individuel adapté en terme d'objectifs, de contenu, de durée et de volumes d'heures suivant les besoins et le niveau de chaque salarié.
Cour de groupe basé essentiellement sur la négociation en anglais ainsi que sur la présentation en anglais.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— chiffre d'affaires trop faible par rapport au montant du marché,
— candidat ne pouvant répondre à nos besoins.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en anglais en immersion totale en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: — proche de Toulouse (rayon maximal de 100 km).
Description du marché:
“Ce type de formation doit permettre à des salariés de se trouver dans un environnement anglo-saxon tout en restant en France Toulouse pour la durée d’un...”
Description du marché
Ce type de formation doit permettre à des salariés de se trouver dans un environnement anglo-saxon tout en restant en France Toulouse pour la durée d’un stage d’un maximum d’une semaine (5 jours de travail). Les journées devront s’organiser autour de cours, de déjeuners, de diners, d’animations, pour faciliter la conversation à un niveau professionnel mais également social.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Description
Informations complémentaires:
“Ce type de formation doit permettre à des salariés de se trouver dans un environnement anglo-saxon tout en restant en France Toulouse pour la durée d’un...”
Informations complémentaires
Ce type de formation doit permettre à des salariés de se trouver dans un environnement anglo-saxon tout en restant en France Toulouse pour la durée d’un stage d’un maximum d’une semaine (5 jours de travail). Les journées devront s’organiser autour de cours, de déjeuners, de dîners, d’animations, pour faciliter la conversation à un niveau professionnel mais également social.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et brève description des règles et critères:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations...”
Liste et brève description des conditions
Liste et brève description des règles et critères:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— le candidat devra montrer que sa société a les
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-08-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des...”
Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature.
Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché,conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1)).
Le lancement d’une procédure de marché n’implique pas, pour le CNES, l’obligation d’attribuer un marché.
Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181 Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours devant le juge et les délais associés sont les suivants:
— le référé précontractuel:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours devant le juge et les délais associés sont les suivants:
— le référé précontractuel: avant la signature de l'acte d'achat par le CNES,
— le recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte contesté. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessous défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables,
— le recours de pleine juridiction: après la signature du contrat, dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Graffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 143-352350 (2019-07-23)