Formation en hygiène et sécurité
Nantes Métropole
La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la ville de Nantes,
— Nantes Métropole,
— l'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Le délai de réception des offres était de 2019-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-18 | Avis de marché |
| 2019-11-26 | Informations complémentaires |
| 2020-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: 2019-172
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555664
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Autorisation à la conduite d'engins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Permis BE-C-CE et FIMO-FCO
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Sécurité routière (éco-conduite, sensibilisation aux risques routiers, audits de conduite)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Conduite en situation difficile
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Signalisation de chantier
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Habilitation électrique hors tension
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Secourisme
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Commune postale: Nantes
Code postal: 44263
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Point de contact: Céline Moussion
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
: http://www.beauxartsnantes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 226-555664 (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: 2019-172
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la ville de Nantes,
— Nantes Métropole,
— l'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555664
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Pour le lot nº 1 «Autorisation à la conduite d'engins», les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article R. 2151-8 et suivants du code de la commande publique, une offre comportant uniquement une variante portant sur la durée de la formation et le nombre de personnes par groupe en théorie et en pratique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la ville de Nantes,
— Nantes Métropole,
— l'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Numéro du lot: 1
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— lot 1: autorisation à la conduite d'engins: 402 000 EUR (HT).
Informations complémentaires:
Pour le lot nº 1 «Autorisation à la conduite d'engins», les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article R. 2151-8 et suivants du code de la commande publique, une offre comportant uniquement une variante portant sur la durée de la formation et le nombre de personnes par groupe en théorie et en pratique.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 2: permis BE-C-CE et FIMO-FCO: 135 855 EUR (HT).
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Numéro du lot: 3
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 3: sécurité routière (éco-conduite, sensibilisation aux risques routiers, audits de conduite): 10 000 EUR HT (uniquement éco-conduite).
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Numéro du lot: 4
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 4: conduite en situation difficile: 28 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 5
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 5: signalisation de chantier: 42 200 EUR (HT).
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Numéro du lot: 6
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 6: habilitation électrique: 113 200 EUR (HT).
Intitulé du lot: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Numéro du lot: 7
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 7: autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR): 32 200 EUR HT (sur 1,5 ans).
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Numéro du lot: 8
Brève description:
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 8: secourisme: 20 000 EUR HT (sur 1,5 ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Commune postale: Nantes
Code postal: 44263
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Point de contact: Céline Moussion
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
: http://www.beauxartsnantes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre prend, en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dépourvu de minimum, mais assorti d'un maximum pour toute la période contractuelle et tous lots confondus:
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— ville de Nantes: 999 999 EUR (HT),
— Nantes Métropole: 999 999 EUR (HT),
— Ebansn: 207 000 EUR (HT).
Il est précisé que le montant maximal du marché, tant pour Nantes Métropole, la ville de Nantes que pour l'EBANSN ne correspond en aucune façon à l'estimation des prestations.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 226-555664 (2019-11-18)
Informations complémentaires (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Formation en hygiène et sécurité.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-567453
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-555664
Numéro JO-S: 231
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 231-567453 (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Formation en hygiène et sécurité.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-567453
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-555664
Numéro JO-S: 231
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 231-567453 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 304305.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-265422
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom: Aftral
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 139165.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom: Ecf-coa
Commune postale: La Crèche
Code postal: 79260
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 73112.50 EUR 💰
16 220 EUR 💰
6 640 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Nom: Cepim
Commune postale: Crac'h
Code postal: 56950
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 31 410 EUR 💰
29 090 EUR 💰
Nom: Unass
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 109-265422 (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la Ville de Nantes;
— Nantes Métropole;
— l'École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-265422
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché.
V.2.1) Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature pour le lot 2: 10.3.2020.
Date de signature pour les autres lots: 18.5.2020.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la Ville de Nantes;
— Nantes Métropole;
— l'École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Autorisation à la conduite d'engins.
Permis BE-C-CE et FIMO-FCO.
Sécurité routière (éco-conduite, sensibilisation aux risques routiers, audits de conduite).
Conduite en situation difficile.
Signalisation de chantier.
Habilitation électrique hors tension.
Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR).
Secourisme.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom: Aftral
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 139165.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom: Ecf-coa
Commune postale: La Crèche
Code postal: 79260
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 73112.50 EUR 💰
16 220 EUR 💰
6 640 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Nom: Cepim
Commune postale: Crac'h
Code postal: 56950
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 31 410 EUR 💰
29 090 EUR 💰
Nom: Unass
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire
Référence
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché.
V.2.1) Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature pour le lot 2: 10.3.2020.
Date de signature pour les autres lots: 18.5.2020.
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