La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la ville de Nantes,
— Nantes Métropole,
— l'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr🌏
Nom: École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Commune postale: Nantes
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en hygiène et sécurité
2019-172
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la ville de Nantes,
— Nantes Métropole,
— l'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autorisation à la conduite d'engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— lot 1: autorisation à la conduite d'engins: 402 000 EUR (HT).
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 1 «Autorisation à la conduite d'engins», les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article R. 2151-8 et suivants du code de...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 1 «Autorisation à la conduite d'engins», les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article R. 2151-8 et suivants du code de la commande publique, une offre comportant uniquement une variante portant sur la durée de la formation et le nombre de personnes par groupe en théorie et en pratique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Permis BE-C-CE et FIMO-FCO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 2: permis BE-C-CE et FIMO-FCO: 135 855 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sécurité routière (éco-conduite, sensibilisation aux risques routiers, audits de conduite)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 3: sécurité routière (éco-conduite, sensibilisation aux risques routiers, audits de conduite): 10 000 EUR HT (uniquement éco-conduite).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduite en situation difficile
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 4: conduite en situation difficile: 28 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 5: signalisation de chantier: 42 200 EUR (HT).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitation électrique hors tension
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 6: habilitation électrique: 113 200 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 7: autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR): 32 200 EUR HT (sur 1,5 ans).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé...”
Description du marché
À titre d'information, les seuils de dépenses des 3 dernières années précédentes pour l'ensemble des membres du groupement sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur: lot 8: secourisme: 20 000 EUR HT (sur 1,5 ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière,...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre prend, en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique,...”
Le présent accord-cadre prend, en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dépourvu de minimum, mais assorti d'un maximum pour toute la période contractuelle et tous lots confondus:
— ville de Nantes: 999 999 EUR (HT),
— Nantes Métropole: 999 999 EUR (HT),
— Ebansn: 207 000 EUR (HT).
Il est précisé que le montant maximal du marché, tant pour Nantes Métropole, la ville de Nantes que pour l'EBANSN ne correspond en aucune façon à l'estimation des prestations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 226-555664 (2019-11-18)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Formation en hygiène et sécurité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 226-555664
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3)
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à...”
Avis d'attribution de marché (2020-06-04) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des prestations de formation en hygiène et sécurité pour les agents du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Ce marché est en groupement de commandes entre:
— la Ville de Nantes;
— Nantes Métropole;
— l'École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 304305.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Autorisation à la conduite d'engins.
Description du marché: Permis BE-C-CE et FIMO-FCO.
Description du marché:
“Sécurité routière (éco-conduite, sensibilisation aux risques routiers, audits de conduite).”
Description du marché: Conduite en situation difficile.
Description du marché: Signalisation de chantier.
Description du marché: Habilitation électrique hors tension.
Description du marché: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR).
Description du marché: Secourisme.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-555664
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-70808
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Autorisation à la conduite d'engins
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Aftral
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139165.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20-70810
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Permis BE-C-CE et FIMO-FCO
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecf-coa
Commune postale: La Crèche
Code postal: 79260
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73112.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20-70812
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sécurité routière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 220 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20-70814
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Conduite en situation difficile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 640 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20-70816
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Signalisation de chantier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20-70818
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Habilitation électrique hors tension
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepim
Commune postale: Crac'h
Code postal: 56950
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 410 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20-70820
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 090 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20-70822
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secourisme
Nom et adresse du contractant
Nom: Unass
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 780 💰
“V.2) Attribution du marché.
V.2.1) Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature...”
V.2) Attribution du marché.
V.2.1) Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature pour le lot 2: 10.3.2020.
Date de signature pour les autres lots: 18.5.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 109-265422 (2020-06-04)