Formation aux risques routiers

SNCF

Modules de formation aux risques routiers en e-learning et présentiel.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 2J Process

Qui ?

• SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-09	Avis de marché
2020-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 808 332 670 00013
Adresse postale: Campus Incity — 116 cours Lafayette — CS 13511
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69489
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Sally Goupil
Téléphone: +33 426289730 📞
Courrier électronique: ext.sally.goupil@sncf.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation aux risques routiers 2018DOS1212434
Produits/services: Services de formation 📦
Brève description: Modules de formation aux risques routiers en e-learning et présentiel.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en compte du risque routier (e-learning)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché:
“Module en e-learning d’environ 35 minutes, consultable sur smartphone, tablette et ordinateur sur la base d’une habilitation individuelle avec dead line de...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois optionnels.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— santé financière, — adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF, — compatibilité des ressources humaines du candidat avec le...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques routiers en présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Module présentiel de 3 heures avec formateur. Sessions de 6 à 8 agents. Utilisation d’ordinateurs. Solution logicielle fournie par le prestataire. Quizz...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— santé financière, — adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF, — compatibilité des ressources humaines du candidat avec le...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Conduite de véhicule utilitaire léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Module en présentiel de 3 heures avec formateur. Sur route avec véhicule utilitaire léger et 3 agents par session. Sélection des agents sur la base de...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— santé financière, — adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF, — compatibilité des ressources humaines du candidat avec le...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Conduite sur circuit en réalité virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Module e-learning d’environ 1 heure avec Kit de réalité virtuelle. À l’issue de la formation, le stagiaire a réalisé: — des freinages d’urgence, — une...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— santé financière, — adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF, — compatibilité des ressources humaines du candidat avec le...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Remplir un constat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Module en e-learning d’environ 30 à 40 min. Consultable sur smartphone, tablette et ordinateur. Seule une adresse mail @SNCF ou @reseau.sncf.fr est...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Santé financière. Adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF. Compatibilité des ressources humaines du candidat avec le besoin...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché devra proposer des formations en province sur les modules en présentiel (lots 2 et 3).”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau/SNCF Mobilités. La présente consultation est...”

SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau/SNCF Mobilités.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
Le candidat s'engage à mettre en place des formations sur tout le territoire français pour les modules en présentiel (lots 2 et 3).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, — le...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 155-383910 (2019-08-09)

Avis d'attribution de marché (2020-08-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Campus Incity - 116 cours Lafayette - CS 13511

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Description du marché: Prévention des risques routiers
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation 📦
Description du marché: Conduite de véhicule utilitaire léger
Description du marché: Remplir un constat.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 155-383910

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Remplir un constat
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 2J Process
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME ✅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, — le...”
Source: OJS 2020/S 158-386683 (2020-08-07)

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