Fauchage des dépendances routières départementales
Conseil départemental de l'Hérault
Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'Installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BRL EN
- • SAS Ciel Vert
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-02 | Avis de marché |
| 2020-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19sent02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@marches-publics.info 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-372658
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 788 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Biterrois
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf. carte de zonage.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Agence technique Cœur d'Hérault
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Haut Languedoc
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Agence technique Monts d'Orb
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Petite Camargue
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Agence technique Pic St-Loup
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Agence technique Thau-Plaine d'hérault
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Vignobles d'Ouest
Numéro du lot: 08
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 151-372658 (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19sent02
Brève description:
Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'Installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@marches-publics.info 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-372658
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'Installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Intitulé du lot: Agence technique Biterrois
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf. carte de zonage.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Intitulé du lot: Agence technique Cœur d'Hérault
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Haut Languedoc
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Agence technique Monts d'Orb
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Petite Camargue
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Agence technique Pic St-Loup
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Agence technique Thau-Plaine d'hérault
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence technique Vignobles d'Ouest
Numéro du lot: 08
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux concernant les prestations objet du contrat réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours.
Conditions d'exécution du contrat:
La période initiale de l'accord-cadre est conclue à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2020.
Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité.
Aucune clause de garantie financière prévue. En garanties financières de l'avance, constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Afficher plus
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19sent02.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 151-372658 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 788 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059482
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-372658
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — l'installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Intitulé du lot: Agence technique Thau-Plaine d'Hérault
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom: Brl en
Adresse postale: immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
248 000 EUR 💰
Nom: SAS Ciel Vert
Adresse postale: chemin des Écoliers
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 026-059482 (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059482
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-372658
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — l'installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Intitulé du lot: Agence technique Thau-Plaine d'Hérault
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom: Brl en
Adresse postale: immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
248 000 EUR 💰
Nom: SAS Ciel Vert
Adresse postale: chemin des Écoliers
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Référence
Informations complémentaires
Les valeurs indiquées sont estimatives le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil départemental de l'Hérault — DGA-AG service achats — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: +33 467676286.
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