Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'Installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fauchage des dépendances routières départementales
19sent02
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la...”
Brève description
Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'Installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 788 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Biterrois
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Cf. carte de zonage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Cœur d'Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Haut Languedoc
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Monts d'Orb
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Petite Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Pic St-Loup
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Thau-Plaine d'hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Vignobles d'Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux concernant les prestations objet du contrat réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux concernant les prestations objet du contrat réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La période initiale de l'accord-cadre est conclue à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2020.
Les délais d'exécution des...”
Conditions d'exécution du contrat
La période initiale de l'accord-cadre est conclue à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2020.
Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité.
Aucune clause de garantie financière prévue. En garanties financières de l'avance, constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance (voir conditions prévues au contrat).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-18
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19sent02.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 151-372658 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la...”
Brève description
Les prestations à effectuer comprennent:
— le ramassage des déchets,
— le fauchage et le débroussaillage mécanisés ou manuels,
— le dégagement de la végétation à l'aplomb de la chaussée,
— la désinfection des engins et des platanes qui seraient touchés par des outils de coupe,
— l'évacuation et le traitement des déchets de taille,
— le nettoyage de la chaussée,
— l'installation, le maintien et le repliement de la signalisation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 788 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Agence technique Thau-Plaine d'Hérault
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-372658
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Agence technique Biterrois
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Brl en
Adresse postale: immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agence technique Cœur d'Hérault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence technique Haut Languedoc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Agence technique Monts d'Orb
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Agence technique Petite Camargue
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ciel Vert
Adresse postale: chemin des Écoliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Agence technique Pic St-Loup
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Agence technique Thau-Plaine d'Hérault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Agence technique Vignobles d'Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Les valeurs indiquées sont estimatives le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra...”
Les valeurs indiquées sont estimatives le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil départemental de l'Hérault — DGA-AG service achats — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: +33 467676286.
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Source: OJS 2020/S 026-059482 (2020-02-03)