Fabrications spécifiques pour véhicules Reco
Ministère de l'intérieur
Le marché a pour objet l'acquisition de pièces et/ou d'ensembles métalliques spécifiques à des véhicules de reconnaissance dits «Reco». Ces pièces et ensembles seront intégrés par l'établissement Central logistique de la police nationale (ECLPN) aux différents aménagements dont il a la charge. Le marché se compose de 3 lots, chacun étant attribué sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant exclusivement par émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Flers Ergonomie Métallerie (FEM)
- • Goubier
- • Société Découpage Emboutissage du Bourbonnais (SDEB)
- • Stimeca
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-10 | Avis de marché |
| 2019-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services
Numéro de référence: ECLPN-1901
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'intérieur
Adresse postale: 1 rue Faraday
Code postal: 87022
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: saelsi-eclpn-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 555105020 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420743&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420743&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-171994
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 784 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Tablettes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles, chacune de 12 mois.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420743&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 073-171994 (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services
Numéro de référence: ECLPN-1901
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de pièces et/ou d'ensembles métalliques spécifiques à des véhicules de reconnaissance dits «Reco». Ces pièces et ensembles seront intégrés par l'établissement Central logistique de la police nationale (ECLPN) aux différents aménagements dont il a la charge. Le marché se compose de 3 lots, chacun étant attribué sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant exclusivement par émission de bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'intérieur
Adresse postale: 1 rue Faraday
Code postal: 87022
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: saelsi-eclpn-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 555105020 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420743&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420743&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-171994
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire (cf. règlement de consultation).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 784 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Tablettes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fabrication selon des plans fournis, de tablettes spécifiques qui seront intégrées aux différents aménagements par l'ECLPN.
Valeur estimée hors TVA: 476 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles, chacune de 12 mois.
Informations complémentaires:
Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire (cf. règlement de consultation).
Intitulé du lot: Pièces et ensembles thermolaqués
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fabrication selon des plans fournis, de pièces et ensembles thermolaqués spécifiques qui seront intégrés aux différents aménagements par l'ECLPN.
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire (cf. règlement de consultation).
Intitulé du lot: Supports poussoirs et pattes de maintien
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fabrication selon des plans fournis, de supports poussoirs et pattes de maintien spécifiques qui seront intégrés aux différents aménagements par l'ECLPN.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ECLPN — 87100 Limoges.
ECLPN — Limoges 87100.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats ne doivent entrer dans aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation fixée par les articles L. 2141-1 à
L.2141-11 du code de la commande publique. Ils doivent également être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Tout candidat doit produire une lettre de candidature — imprimé DC1 propre à la consultation ou équivalent, renseignée et signée d'une personne nommément désignée qui a pouvoir d'engager la société ou la personne qu'elle représente. Cet imprimé intègre une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier que ce dernier n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Les sociétés de création récente sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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La liste des principales références de contrats en rapport avec l'objet du lot soumissionné, exécutés sur les 3 dernières années, indiquant les montants, dates et destinataires, à défaut de références, tout moyen de preuve que le candidat juge pertinent au regard de l'objet du lot soumissionné.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420743&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Toutes les pièces de candidature et toutes les pièces d'offre, sont remises exclusivement sous forme de pli électronique déposé sur PLACE, à l'adresse mentionnée ci-dessus (point I.3)).
Les documents sont à présenter aux formats suivants: .pdf,.doc,.xls,.odt,.ods,.jpg.
L'utilisation de codes actifs (formats exécutables, macros, activex, Applets, scripts,...) n'est pas autorisée.
Pour l'utilisation de PLACE, les candidats doivent se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation du site. En outre, ils sont invités à tester la configuration de leur poste de travail et à répondre à une consultation test afin de s'assurer du bon fonctionnement de leur environnement informatique. La rubrique «aide» du site propose à cette fin plusieurs documents et informations.
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Les modalités de transmission éventuelle d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat
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(art. L.551-1 du code de justice administrative).
Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 073-171994 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 738 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359370
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-171994
Numéro JO-S: 146
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Société Découpage Emboutissage du Bourbonnais (SDEB)
Adresse postale: Les Grivats
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Adresse Internet: http://xx.xx 🌏
Valeur totale du marché: 460 292 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Nom: Stimeca
Numéro d'enregistrement national: 533682365
Adresse postale: ZA avenue de Bellac — Mézières-sur-Issoire
Commune postale: Val-d'Issoire
Code postal: 87330
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: Flers Ergonomie Métallerie (FEM)
Numéro d'enregistrement national: 344171848
Adresse postale: 360 rue Aristide Boucicaut
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Pays: Orne 🏙️
Nom: Goubier
Numéro d'enregistrement national: 306314287
Adresse postale: 65 rue d'Albefeuille Lagarde
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://Xx.xx 🌏
Valeur totale du marché: 185 968 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 976720284
Valeur totale du marché: 91 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 146-359370 (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de pièces et/ou d'ensembles métalliques spécifiques à des véhicules de reconnaissance dits «Reco»; ces pièces et ensembles seront intégrés par l'Établissement central logistique de la police nationale (ECLPN) aux différents aménagements dont il a la charge. Le marché se compose de 3 lots, chacun étant attribué sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant exclusivement par émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359370
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-171994
Numéro JO-S: 146
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Société Découpage Emboutissage du Bourbonnais (SDEB)
Adresse postale: Les Grivats
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Adresse Internet: http://xx.xx 🌏
Valeur totale du marché: 460 292 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Nom: Stimeca
Numéro d'enregistrement national: 533682365
Adresse postale: ZA avenue de Bellac — Mézières-sur-Issoire
Commune postale: Val-d'Issoire
Code postal: 87330
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: Flers Ergonomie Métallerie (FEM)
Numéro d'enregistrement national: 344171848
Adresse postale: 360 rue Aristide Boucicaut
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Pays: Orne 🏙️
Nom: Goubier
Numéro d'enregistrement national: 306314287
Adresse postale: 65 rue d'Albefeuille Lagarde
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://Xx.xx 🌏
Valeur totale du marché: 185 968 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 976720284
Valeur totale du marché: 91 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (art. L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
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