Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots
2019-AO FOURN MAT ENROBES...”
Titre
Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots
2019-AO FOURN MAT ENROBES CHAUDS/TIEDES
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Produits/services: Matériaux enrobés📦
Brève description:
“Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6952596.30 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT La Châtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux enrobés📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché: UT La Châtre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1772203.98 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être reconduit 2 fois. La reconduction est tacite.”
Informations complémentaires:
“Caractéristiques principales:
— fraisage avec recyclage: 45 071 m,
— fraisage sans recyclage: 2 772 m,
— BBSG 0/10 tiède R20% Cl 2: 740 t,
— BBSG 0/10 tiède...”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT Le Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: UT Le Blanc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2076837.18 💰
Description
Informations complémentaires:
“Caractéristiques principales: Fraisage avec recyclage:
— 90 575 mètres carrés,
— fraisage sans recyclage: 7 532 m,
— Bbsg 0/10 tiède R20% Cl 2: 5 710 t,
—...”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT Vatan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: UT Vatan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3103555.13 💰
Description
Informations complémentaires:
“Caractéristiques principales:
— fraisage avec recyclage: 47 980 m,
— fraisage sans recyclage: 21 979 m,
— Bbsg 0/10 tiède R20% Cl 2: 14 283 t,
— Bbsg 0/10...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaire de candidature.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaire de candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-17
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2022.
Informations complémentaires
“— demande écrite par l'intermédiaire de la plate-forme achatpublic.com Point de contact: (copie de sauvegarde, problèmes d'accès...) DGA RTPE: tél.: +33...”
— demande écrite par l'intermédiaire de la plate-forme achatpublic.com Point de contact: (copie de sauvegarde, problèmes d'accès...) DGA RTPE: tél.: +33 254083752, fax: +33 254086695, place de la Victoire et des Alliés, CS 20639, 36020 Châteauroux Cedex, tél.: +33 254083752, courriel: drtpesmgp@indre.fr
Accords-cadres à bons de commande conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 2 fois. Accords-cadres sans minimum ni maximum. Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: https://www.achatpublic.com🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du Code de justice administrative),
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 222-543562 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobes chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots
2019-AO FOURN MAT ENROBES...”
Titre
Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobes chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots
2019-AO FOURN MAT ENROBES CHAUDS/TIEDES
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Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobes chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6952596.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Description du marché:
“Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobes chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 2 fois. Sans montant minimal ni maximal.”
Description du marché:
“Fabrication, fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés chauds et tièdes pour le département de l'Indre — 3 lots.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 222-543562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia
Commune postale: Le Poinconnet
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1772203.98 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2076837.18 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec
Commune postale: Diors
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3103555.13 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français).
Référé contractuel jusqu'au 3 jour suivant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français).
Référé contractuel jusqu'au 3 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du code de justice administrative).
Référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir.
Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 038-089184 (2020-02-21)