Fabrication et livraison de plusieurs types d'objets tests

Avis de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments divers d'évaluation ou de test
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots. Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot. Un prototype doit obligatoirement être...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments divers d'évaluation ou de test 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments divers d'évaluation ou de test 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc — CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 49568081 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094861
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

“Fournir un prototype de l'objet lors de la remise des offres.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots.”

“Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot.”

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“Un prototype doit obligatoirement être fourni pour chaque objet.”

Intitulé du lot: Béquille contenant un EEI inerte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Béquille contenant un EEI inerte.”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
“Fournir un prototype de l'objet lors de la remise des offres.”
Intitulé du lot: Lampe frontale contenant un EEI inerte
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lampe frontale contenant un EEI inerte.”
Informations complémentaires:
“Joindre un prototype.”
Intitulé du lot: Enceinte multimédia bluetooth contenant une EEI inerte
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Enceinte multimédia bluetooth contenant un EEI inerte.”
Informations complémentaires:
“Joindre à l'offre un échantillon de l'objet.”
Intitulé du lot: Chargeur ordinateur de grande taille contenant un EEI inerte
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Chargeur ordinateur de grande taille contenant un EEI inerte.”
Intitulé du lot: Sèche-cheveux pliable contenant un EEI inerte
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Sèche-cheveux pliable contenant un EEI inerte.”
Informations complémentaires:
“Joindre un échantillon.”
Intitulé du lot: Palette de maquillage contenant un EEI inerte
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Palette de maquillage contenant un EEI inerte.”
Intitulé du lot: Chaussures enfants lumineuses contenant un EEI inerte dans chaque chaussure
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Chaussures enfants lumineuses contenant un EEI inerte dans chaque chaussure.”
Intitulé du lot: Sac à dos avec bretelles contenant un EEI inerte dans chaque bretelle
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Sac à dos avec bretelles contenant un EEI inerte dans chaque bretelle.”
Intitulé du lot: Perceuse visseuse sans fils et avec chargeur contenant un EEI inerte
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Perceuse visseuse sans fils et avec chargeur contenant un EEI inerte.”
Intitulé du lot: Couteau en céramique avec fourreau
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Couteau en céramique avec fourreau.”
Informations complémentaires:
“Échantillon à joindre.”
Intitulé du lot: Couteau tactique sous forme d'un stylo
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Couteau tactique sous forme d'un stylo.”
Intitulé du lot: Plaques de plomb (3 tailles différentes)
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Plaque de plomb (3 tailles différentes).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat doit fournir également les formulaires DC1 et DC2.”

“Lors de l'attribution le formulaires NOTI 2 ou les attestations fiscales et sociales.”

Afficher plus (1)

“L'attestation assurance et le pouvoir des personnes habilitées à représenter l'entreprise.”

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats doivent remettre avec leur offre un prototype de chaque objet du ou des lots retenus. Toute offre sans échantillon sera rejetée. Une prime de...”    Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Capacités techiques

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Stac
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc, CS 30012
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94385
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Belkacem Laimouche
Téléphone: +33 149568235 📞
Courrier électronique: belkacem-laimouche@aviation-civile.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.aviation-civile.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à procédure adaptée mais publiée au JOUE en raison de la spécificité de l'objet.”

“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr; Référence: Stac-Se-02-19-03.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général — BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: 16 jours à compter de la notification de réception de la lettre en recommandé de rejet de la candidature,”

“— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 042-094861 (2019-02-25)