Fabrication et livraison de plusieurs types d'objets tests

Service technique de l'aviation civile

Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots.
Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot.
Un prototype doit obligatoirement être fourni pour chaque objet.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-25 Avis de marché
2019-03-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-02-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc — CS 30012
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94385
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49568081 📞
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Stac
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc, CS 30012
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94385
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Belkacem Laimouche
Téléphone: +33 149568235 📞
Courrier électronique: belkacem-laimouche@aviation-civile.gouv.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.aviation-civile.gouv.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison de plusieurs types d'objets tests
Produits/services: Instruments divers d'évaluation ou de test 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots. Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot. Un prototype doit obligatoirement être fourni...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Béquille contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments divers d'évaluation ou de test 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: Béquille contenant un EEI inerte.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Fournir un prototype de l'objet lors de la remise des offres.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lampe frontale contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lampe frontale contenant un EEI inerte.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires: Joindre un prototype.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enceinte multimédia bluetooth contenant une EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Enceinte multimédia bluetooth contenant un EEI inerte.
Informations complémentaires: Joindre à l'offre un échantillon de l'objet.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chargeur ordinateur de grande taille contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Chargeur ordinateur de grande taille contenant un EEI inerte.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sèche-cheveux pliable contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Sèche-cheveux pliable contenant un EEI inerte.
Informations complémentaires: Joindre un échantillon.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Palette de maquillage contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Palette de maquillage contenant un EEI inerte.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités techiques

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures enfants lumineuses contenant un EEI inerte dans chaque chaussure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Chaussures enfants lumineuses contenant un EEI inerte dans chaque chaussure.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sac à dos avec bretelles contenant un EEI inerte dans chaque bretelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Sac à dos avec bretelles contenant un EEI inerte dans chaque bretelle.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Perceuse visseuse sans fils et avec chargeur contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Perceuse visseuse sans fils et avec chargeur contenant un EEI inerte.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couteau en céramique avec fourreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Couteau en céramique avec fourreau.
Informations complémentaires: Échantillon à joindre.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couteau tactique sous forme d'un stylo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Couteau tactique sous forme d'un stylo.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaques de plomb (3 tailles différentes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Plaque de plomb (3 tailles différentes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir également les formulaires DC1 et DC2. Lors de l'attribution le formulaires NOTI 2 ou les attestations fiscales et...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats doivent remettre avec leur offre un prototype de chaque objet du ou des lots retenus. Toute offre sans échantillon sera rejetée. Une prime de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-27 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à procédure adaptée mais publiée au JOUE en raison de la spécificité de l'objet. Le dossier de consultation...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général — BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: 16 jours à compter de la notification de réception de la lettre en recommandé de rejet de la candidature, — recours de pleine...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 042-094861 (2019-02-25)
Informations complémentaires (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication et livraison de plusieurs types d'objets tests.

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 042-094861

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-25 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
Source: OJS 2019/S 057-131555 (2019-03-19)