Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots.
Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot.
Un prototype doit obligatoirement être fourni pour chaque objet.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison de plusieurs types d'objets tests
Produits/services: Instruments divers d'évaluation ou de test📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots.
Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot.
Un prototype doit obligatoirement être fourni...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande composé de 12 lots.
Un montant maximum de commande est prévu pour chaque lot.
Un prototype doit obligatoirement être fourni pour chaque objet.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béquille contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments divers d'évaluation ou de test📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Béquille contenant un EEI inerte.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Fournir un prototype de l'objet lors de la remise des offres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lampe frontale contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lampe frontale contenant un EEI inerte.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires: Joindre un prototype.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enceinte multimédia bluetooth contenant une EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Enceinte multimédia bluetooth contenant un EEI inerte.
Informations complémentaires: Joindre à l'offre un échantillon de l'objet.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeur ordinateur de grande taille contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Chargeur ordinateur de grande taille contenant un EEI inerte.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sèche-cheveux pliable contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Sèche-cheveux pliable contenant un EEI inerte.
Informations complémentaires: Joindre un échantillon.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Palette de maquillage contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Palette de maquillage contenant un EEI inerte.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités techiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures enfants lumineuses contenant un EEI inerte dans chaque chaussure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Chaussures enfants lumineuses contenant un EEI inerte dans chaque chaussure.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sac à dos avec bretelles contenant un EEI inerte dans chaque bretelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Sac à dos avec bretelles contenant un EEI inerte dans chaque bretelle.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Perceuse visseuse sans fils et avec chargeur contenant un EEI inerte
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Perceuse visseuse sans fils et avec chargeur contenant un EEI inerte.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteau en céramique avec fourreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Couteau en céramique avec fourreau.
Informations complémentaires: Échantillon à joindre.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteau tactique sous forme d'un stylo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Couteau tactique sous forme d'un stylo.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques de plomb (3 tailles différentes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Plaque de plomb (3 tailles différentes).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir également les formulaires DC1 et DC2.
Lors de l'attribution le formulaires NOTI 2 ou les attestations fiscales et...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir également les formulaires DC1 et DC2.
Lors de l'attribution le formulaires NOTI 2 ou les attestations fiscales et sociales.
L'attestation assurance et le pouvoir des personnes habilitées à représenter l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats doivent remettre avec leur offre un prototype de chaque objet du ou des lots retenus. Toute offre sans échantillon sera rejetée. Une prime de...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats doivent remettre avec leur offre un prototype de chaque objet du ou des lots retenus. Toute offre sans échantillon sera rejetée. Une prime de 300 EUR plus des frais des transport seront allouées aux candidats quel que soit le nombre de lots proposés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-27
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à procédure adaptée mais publiée au JOUE en raison de la spécificité de l'objet.
Le dossier de consultation...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à procédure adaptée mais publiée au JOUE en raison de la spécificité de l'objet.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr; Référence: Stac-Se-02-19-03.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général — BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: 16 jours à compter de la notification de réception de la lettre en recommandé de rejet de la candidature,
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: 16 jours à compter de la notification de réception de la lettre en recommandé de rejet de la candidature,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 042-094861 (2019-02-25)
Informations complémentaires (2019-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication et livraison de plusieurs types d'objets tests.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 042-094861
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-25 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
Source: OJS 2019/S 057-131555 (2019-03-19)