Fabrication et livraison de décorations et médailles

SPM — DSAF — BCP

Le présent marché a pour objet la fabrication et la livraison de décorations honorifiques et accessoires (lot 1) et de médailles sur-mesure (lot 2) au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du 1 ministre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FIA
• La Monnaie de Paris

Qui ?

• SPM — DSAF — BCP

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de monnaie et médailles › Médailles

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-05	Avis de marché
2019-02-11	Informations complémentaires
2020-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 17_BAM_059
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm — dsaf — bcp
Adresse postale: 20 av de Ségur — TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407306&orgAcronyme=d2v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-061871
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fabrication et livraison de décorations et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot a pour objet la fabrication et la livraison de décorations honorifiques et de tout accessoire.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un(1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit de façon tacite trois (3) fois 12 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.

Description des options: Conformément à l'article 30-I-4
Intitulé du lot: Fabrication et livraison de médailles sur-mesure
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot a pour objet la fabrication et la livraison de médailles fabriquées sur-mesure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Situation économique et financière:

1) Les chiffres d'affaires globaux, au cours des 3 derniers exercices disponibles, et/ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour les fournitures objet de la présente consultation, indiquant le montant, la date, le destinataire, public ou privé et en précisant les coordonnées d'un contact;

3) Une présentation de la structure de l'entreprise: volume d'activités, composition des effectifs, organisation et moyens techniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain avis relatif au renouvellement de l'accord-cade pourra intervenir en 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970823 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 028-061871 (2019-02-05)

Informations complémentaires (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue de Ségur — TSA 70723
Commune postale: Paris Cedex 7

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071850
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-061871
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2019/S 032-071850 (2019-02-11)

Avis d'attribution de marché (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-069811
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les services du premier ministre se réservent la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: La Monnaie de Paris
Adresse postale: 11 quai de Conti
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.monnaiedeparis.fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Fia
Adresse postale: 8 route du Pérollier
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.fia-medaille.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2020/S 030-069811 (2020-02-11)

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