Fabrication de tissus pour tenues de combat

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de tissus pour tenues de combat:
— chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable/bariolé TE,
— croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé,
— sergé thermostable viscose ignifugée 160 kaki clair, sergé thermostable viscose ignifugée 160 150 VO, sergé thermostable viscose ignifugée 200 150 VO,
— chevron fibres thermostables viscose 205 Rip Stop bleu marine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-19 Avis de marché
2020-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tissus
Quantité ou étendue:
Fabrication de tissus pour tenues de combat, sans mini, sans maxi:— chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable/bariolé TE,— croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé,— sergé thermostable viscose ignifugée 160 kaki clair, sergé thermostable viscose ignifugée 160 150 VO, sergé thermostable viscose ignifugée 200 150 VO,— chevron fibres thermostables viscose 205 Rip stop bleu marine.52 902 200
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Valeur totale du marché: 52 902 200 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 đź“…
Date limite de soumission: 2019-08-19 đź“…
Date de publication: 2019-07-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-348580
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, d'une durée de 7 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2362-2, R. 2362-4 et R. 2362-8 du code de la commande publique du 1.4.2019: — multi-attributaire pour le lot nº 1, — mono-attributaire pour les lots nº 2 et nº 3. La présente procédure n'étant ouverte qu'aux seuls opérateurs économiques de l'Union européenne et/ou de l'Espace économique européen (EEE), la candidature d'opérateurs économiques tiers n'est dès lors pas admise (cf. article R. 2342-7 du code de la commande publique du 1.4.2019). Conformément à l'article R. 2343-14 de la commande publique du 1.4.2019, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir toutes les informations nécessaires dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). La réponse par le Document unique de marché européen (DUME) est fortement recommandée. Le DUME est un formulaire standard de l'Union européenne qui peut être utilisé pour candidater aux marchés publics. À partir du 1.1.2020, la facturation électronique est généralisée et rendue obligatoire sur tout le territoire national pour toutes les entreprises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de tissus pour tenues de combat:
— chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable/bariolé TE,
— croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé,
— sergé thermostable viscose ignifugée 160 kaki clair, sergé thermostable viscose ignifugée 160 150 VO, sergé thermostable viscose ignifugée 200 150 VO,
— chevron fibres thermostables viscose 205 Rip Stop bleu marine.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication de chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable et de chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé TE
Brève description:
Fabrication de chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable et de chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé TE, sans mini, sans maxi.
Quantité ou étendue: Quantité mini estimative en ml: chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable = 120 000/chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé TE = 10 000.
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lot 1: accord-cadre à bons de commande multi-attributaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fabrication de croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé
Brève description:
Fabrication de croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé, sans mini, sans maxi.
Quantité ou étendue: Quantités mini estimatives en ml:croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé = 50 000.
Informations complémentaires sur les lots: Lot 2: accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fabrication de sergé thermostable et de chevron fibres thermostables
Brève description:
Fabrication de sergé thermostable viscose ignifugée 160 kaki clair, de sergé thermostable viscose ignifugée 160 150 VO, de sergé thermostable viscose ignifugée 200 150 VO et de chevron fibres thermostables viscose 205 Rip stop bleu marine, sans mini, sans maxi.
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Quantité ou étendue: Quantités mini estimés en ml: sergé thermostable viscose ignifugée 160 kaki clair + ignifugée 160 150 vo + ignifugée 200 150 VO = 170 000 confondus/chevron fibres thermostables viscose 205 Rip stop bleu marine = 72 000.
Informations complémentaires sur les lots: Lot 3: accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Quantité ou étendue:
Fabrication de tissus pour tenues de combat, sans mini, sans maxi:
— chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable/bariolé TE,
— croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé,
— sergé thermostable viscose ignifugée 160 kaki clair, sergé thermostable viscose ignifugée 160 150 VO, sergé thermostable viscose ignifugée 200 150 VO,
— chevron fibres thermostables viscose 205 Rip stop bleu marine.
Numéro de référence: DAF_0219_000742
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Conformément aux articles R. 2344-1 à R. 2344-5, le pouvoir adjudicateur examinera:
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— d'une part, la capacité des candidats à apporter la preuve qu'ils disposent de moyens de production dans l'Union européenne ou dans l'Espace economique européen et,
— d'autre part, leurs capacités humaines, techniques ainsi que leurs qualifications professionnelles qui seront mises en œuvre en cas d'attribution du marché.
Il s'agit d'examiner la cohérence des moyens présentés avec le résultat attendu dans le cadre du marché. Enfin, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale et non individualisée par membre.
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Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou preuve par équivalence. La présentation d'une liste des principales fournitures liées à l'objet de l'accord-cadre et effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Dates
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-09-02 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, d'une durée de 7 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2362-2, R. 2362-4 et R. 2362-8 du code de la commande publique du 1.4.2019:
— multi-attributaire pour le lot nº 1,
— mono-attributaire pour les lots nº 2 et nº 3.
La présente procédure n'étant ouverte qu'aux seuls opérateurs économiques de l'Union européenne et/ou de l'Espace économique européen (EEE), la candidature d'opérateurs économiques tiers n'est dès lors pas admise (cf. article R. 2342-7 du code de la commande publique du 1.4.2019). Conformément à l'article R. 2343-14 de la commande publique du 1.4.2019, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir toutes les informations nécessaires dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). La réponse par le Document unique de marché européen (DUME) est fortement recommandée. Le DUME est un formulaire standard de l'Union européenne qui peut être utilisé pour candidater aux marchés publics. À partir du 1.1.2020, la facturation électronique est généralisée et rendue obligatoire sur tout le territoire national pour toutes les entreprises.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574852 📞
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134576155 đź“ 
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Fax: +33 1130205487 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 1139205400 📞
Source: OJS 2019/S 141-348580 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 471 010 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 đź“…
Date de publication: 2020-11-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-573688
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-348580
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Tissage, teinture, impression et apprĂŞt.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCAP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (25)
3. DĂ©veloppement durable (5)

Attribution du marché
Nom: Utexbel
Adresse postale: 30 avenue CĂ©sar Snoeck
Commune postale: Renaix
Code postal: 9600
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: info@utexbel.be 📧
Nom: TDV Industries
Adresse postale: 43 rue du Bas des Bois
Commune postale: Laval Cedex
Code postal: 53002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnicolas@tdvindustries.com 📧
Nom: Europrotect France
Adresse postale: 6 rue Jean Viriot
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Courrier électronique: acogno@europrotect.fr 📧
Nom: Tissage Mouline Thillot
Adresse postale: BP 40007
Commune postale: Le Thillot Cedex
Code postal: 88161
Courrier électronique: info@tissagemouline.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours en contestation de validité du contrat peuvent être introduits dans un délai de deux mois auprès du tribunal de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous. Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif — 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles, tél. +33 139205400 — fax: +33 139205487 — courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr — adresse internet: http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 232-573688 (2020-11-24)
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